Le Département du Jura procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 3 lots.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU JURA
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/10/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
12/11/2025 Marché clôturé
Lien source
43ab099c-a768-11f0-8dab-acde48001122
001-ae ccap responsabilité.docx
002-cctp responsabilité.pdf
001-dt responsabilité.docx
002-quest-rc.docx
003-aéoroport clause assurance de la convention.docx
004-cctp marche transports scolaires eleves handicapes.pdf
005-composition comex mdph.pdf
006-2025-05 projet convention cd39 - smdl remblais rd.pdf
007-2020-02-20 convention cd39 - smdl digues doubs loue.pdf
008-finess cabinet ephémère du jura.pdf
009-contrat_adhesion_ans.pdf
010-cd_2023_037_experimentation de cabinets medicaux ephemeres.pdf
011-quest-rcae_lda.docx
012-aéroport tavaux_pc 039 526 09 d0007 du 02-10-2009 (2).pdf
013-annexe capacite cuves et carb 2021.pdf
014-aéroport dole-tavaux_loi sur l'eau 03-08-2009.pdf
015-att pref_dépot dossier_installation_classée 20.08.09.pdf
016-2020-02-20 convention cd39 - smdl digues doubs loue (1).pdf
017-2025-05 projet convention cd39 - smdl remblais rd (1).pdf
018-icpe aeroport.pdf
019-sin responsabilité.docx
021-relevé infos rc 09.25.pdf
022-relevé infos rc ae 09.25.pdf
001-ae ccap bris de machine.docx
002-cctp bris de machine.pdf
001-dt bris de machines.docx
002-quest bm_lda.docx
003-liste matériel lda.xls
004-sin bris de machines.docx
005-statistique sinistres risques tech 09.25.pdf
001-ae ccap tous risques expositions.docx
002-cctp tous risques expositions.pdf
001-dt tous risques expositions.docx
002-quest-tr expo.docx
003-objets mobiliers 2025.xlsx
004-coll ethnologie - liste assurance 2025.xlsx
005-sin tous risques expositions.docx
006-att expo 25.pdf
aws-mpi-1720887-rc.pdf
mpi1720887-aapc.pdf
Lot: Assurance responsabilité et risques annexes Description : Assurance responsabilité et risques annexes Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Pour le lot n°01 : PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE N° 1 - ASSURANCE « RESPONSABILITE ATTEINTES A L'ENVIRONNEMENT » Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurance tous dommages aux matériels du LDA Description : Assurance tous dommages aux matériels du laboratoire départementale Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Pour le lot n°01 : PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE N° 1 - ASSURANCE « RESPONSABILITE ATTEINTES A L'ENVIRONNEMENT » Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Assurances tous dommages aux objets Description : précieux et ou exposition Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Pour le lot n°01 : PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE N° 1 - ASSURANCE « RESPONSABILITE ATTEINTES A L'ENVIRONNEMENT » Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Ce marché est clôturé
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