Consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée (le lot 4 risques statutaires sera lancé ultérieurement).Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Prestations d'assurances Responsabilités et risques annexes, Dommages aux biens et risques annexes, Véhicules à moteur et risques annexes, Protection juridique de la collectivité, Protection fonctionnelle des agents et des élus
Client
MAIRIE DE COURSEULLES SUR MER
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/10/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
01/12/2025
Lien source
mpi1730664-aapc.pdf
lot 1 dab ccp.docx
lot 1 dab convention gestion def.doc
lot 1 dab fiche tarification def.doc
lot 1 dab inventaire risques def.docx
lot 1 dab réserves def.doc
inventaire dab ccas mai 2025 def.xlsx
inventaire général du musée 2019 - ferme.ods
listing videoprotection.docx
inventaire dab ville mai 2025 def.xlsx
c25cfb70-b4a5-11f0-98fa-acde48001122
attestation de non sinistralité 2024-2025 commune et ccas de courseulles sur mer.pdf
dab 2021 à 2023.pdf
dab ccas 2021 2023.pdf
dab ccas avant 2021.pdf
dab ville 2021 2023.pdf
dab ville avant 2021.pdf
lot 2 rc inventaire des risques def.docx
lot 2 rc ccp def.docx
lot 2 rc convention gestion.doc
lot 2 rc fiche tarification.doc
lot 2 rc réserves.doc
20-50 convention service commun actes d'urbanisme.pdf
20-50 annexe convention actes d'urbanisme avec coeur de nacre.pdf
listing videoprotection.docx
régie (tableau récapitulatif).xlsx
base rc def.xlsx
sinistralité rc 2021 2025.pdf
inventaire vam - bateaux 1 juin 2025.xlsx
lot 3 auto ccp def.docx
lot 3 auto convention gestion.doc
lot 3 auto fiche tarification.doc
lot 3 auto inventaire risques.docx
lot 3 auto réserves.doc
contrat mission auto collaborateurs.xlsx
flotte auto 2021 2023.pdf
aws-mpi-1730664-lot-4.docx
etat de non-sinistralité 3sjoly0651.pdf
etat de non-sinistralité 3sjoly0652.pdf
lot 5 pj ccp.docx
lot 5 pj convention gestion.doc
lot 5 pj fiche tarification def.doc
lot 5 pj inventaire risque.docx
lot 5 pj réserves.doc
aws-mpi-1730664-pc.docx
aws-mpi-1730664-rc.doc
21c8a01a-b4b4-11f0-945c-acde48001122
aws-mpi-1730664-complement-1-v2.doc
aws-mpi-1730664-rc-v2.doc
correspondance-mpi-1730664.pdf
mpi1730664-aapc.pdf
Lot: Dommages aux Biens et risques annexes Description : Dommages aux Biens et risques annexes Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Flotte automobile (véhicules à moteur et auto collaborateur) et risques annexes Description : Flotte automobile (véhicules à moteur et auto collaborateur) et risques annexes Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Responsabilités et risques annexes Description : Responsabilités et risques annexes Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Risques Staututaires Description : Risques Staututaires Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Protection fonctionnelle des agents et élus Description : Protection fonctionnelle des agents et élus Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
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