Proposition de variantes imposée non prévue.Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre.Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché.La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé. Les candidats répondant à plusieurs lots présenteront une offre par lot
Client
COMMUNE DE LAIGNEVILLE
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/06/2025
Alloti
6 Lots
Clôture
27/08/2025 Marché clôturé
Lien source
inventaire_dab.xlsx
lot 1 - dommages aux biens laigneville.docx
sinistralité dab.pdf
lot 2 - responsabilité civile laigneville.docx
sinistralité rc.xlsx
inventaire_vam.xlsx
lot 3 - véhicules à moteur laigneville.docx
sinistralité vam.xlsx
lot 4 - protection juridique laigneville.docx
sinistralité pj.xlsx
lot 6 - prestations statutaires laigneville.docx
sinistralité ps.pdf
règlement de consultation ao laigneville.docx
lot 5 - protection fonctionnelle laigneville.docx
sinistralité pj.xlsx
correspondance-mpi-1669470.pdf
mpi1669470-aapc.pdf
sinistralite-pj.xlsx
Lot: assurance des dommages aux biens et des risques annexes Description : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
Lot: assurance des responsabilités et des risques annexes Description : assurance des responsabilités et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
Lot: assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Description : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
Lot: assurance de la protection juridique de la collectivité Description : assurance de la protection juridique de la collectivité Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
Lot: assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Description : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
Lot: assurance des prestations statutaires Description : assurance des prestations statutaires Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non
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Ce marché est clôturé
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