Le Département de l’Oise procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Responsabilité et risques annexes » qui constitue l'ensemble du marché. Les caractéristiques techniques des prestations sont précisées dans les conditions particulières du cahier des clauses particulières.
Client
Département de l'Oise
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
-
Publié le
02/08/2026
Alloti
Non
Clôture
15/09/2026 Marché clôturé
Lien source
01. règlement de la consultation et ses annexes.docx
02. ae responsabilité et ses annexes.docx
02b.dc4.docx
03. ccp responsabilité.pdf
03b. cp responsabilité.docx
001-cd 60 - dt responsabilité.pdf
002-cd 60 - sin responsabilité.pdf
001-cd 60 - questionnaire responsabilité générale.docx
002-extrait contrat aérodrome plessis belleville clause d'assurance.pdf
003-liste matériel tp sans chauffeurs.pdf
004-cd 60 - questionnaire construction.docx
sinistralité du 01012022 au 08072026.pdf
05. lettredecandidature.doc
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Ce marché est clôturé
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