Bonjour,
Pouvez-vous me confirmer que l'exclusivité n'est que pour l'architecte svp ?
Merci
29 septembre 2026 09:10 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Conformément à l'article 4.3 du RC, des limitations de participation à des groupements sont annoncées et elles ne concernent que l'opérateur économique disposant de la compétence architecturale.
Cordialement,
29 septembre 2026 16:34 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Pouvez-vous me confirmer que l'exclusivité n'est que pour l'architecte svp ?
Merci
29 septembre 2026 09:10 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Conformément à l'article 4.3 du RC, des limitations de participation à des groupements sont annoncées et elles ne concernent que l'opérateur économique disposant de la compétence architecturale.
Cordialement,
29 septembre 2026 16:34 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Pouvez-vous me confirmer que l'exclusivité n'est que pour l'architecte svp ?
Merci
29 septembre 2026 09:10 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Conformément à l'article 4.3 du RC, des limitations de participation à des groupements sont annoncées et elles ne concernent que l'opérateur économique disposant de la compétence architecturale.
Cordialement,
29 septembre 2026 16:34 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Pouvez-vous me confirmer que l'exclusivité n'est que pour l'architecte svp ?
Merci
29 septembre 2026 09:10 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Conformément à l'article 4.3 du RC, des limitations de participation à des groupements sont annoncées et elles ne concernent que l'opérateur économique disposant de la compétence architecturale.
Cordialement,
29 septembre 2026 16:34 (heure de Paris)