Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 44 logements sociaux au Pian Médoc (33 290), rue de La Fontaine

Client

Domofrance

Marché

Services

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

07/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

1 Lot

Clôture

10/11/2026

Site de dématérialisation

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00-couverture-dce.pdf
297.54 KB
annexe-insertion-acte-d-engagement-plie-technowest-.doc
49 KB
annexe-ccap-insertion.pdf
365.07 KB
annexe n°10_analyse environnementale de site.pdf
3.59 MB
listing attendus chantier propre.pdf
220.98 KB
tableau suivi chantier propre_vierge.xlsm
151.79 KB
trame pae.docx
905.97 KB
trame soged.docx
729.31 KB
annexe n°12_tableau récapitulatif du nombre et délai de levée des réserves.xlsx
20.44 KB
annexe n°1_note de programme de l'opération.pdf
824.68 KB
annexe n°2a_charte chantier à impact maîtrisé (nf).docx
1.63 MB
annexe n°4a_mission nf habitat p2.pdf
224.83 KB
annexe n°6b_cahier des charges_bim_opération inférieure 20 logts neuf.pdf
1.79 MB
annexe n°7_nomenclature et métré bim_modneuf.xlsx
145.21 KB
annexe n°8_tableau des objets avec niveau de détail bim mod neuf.xlsx
239.75 KB
annexe n°9_mode de décomposition des ouvrages souhaité.pdf
533.1 KB
cctp moe_construction_opération inferieure à 20 logts_bim conception allégé.pdf
785.57 KB
cahier des charges construction neuve.pdf
12.02 MB
livret 1 - catalogue technique d’équipements concourant à la sûreté .pdf
1.44 MB
livret 10 - conteneurs enterrés.pdf
587.72 KB
livret 11 - etude d’approvisionnement en énergie.docx
593.41 KB
livret 11 - etude d’approvisionnement en énergie.pdf
868.79 KB
livret 12 pac.pdf
2.02 MB
livret 13 - construction hors site.pdf
3.68 MB
livret 2 - prescriptions irve.pdf
1.19 MB
livret 3 – cahier des charges std.pdf
1.07 MB
livret 4 - ascenseurs.pdf
500.32 KB
livret 5 - contrôle d'accès.pdf
476.13 KB
livret 6 - contrat de prestations d’entretien des espaces verts.pdf
538.18 KB
livret 7 - dispositions « vélo-cités ».pdf
476.45 KB
livret 8 - vidéo surveillance.pdf
2.81 MB
livret 9 - conception et déploiement du plan de comptage par télérelève.pdf
1.85 MB
comment-repondre-par-voie-dematerialisee-sur-cette-plate-forme.pdf
1.05 MB
how-to-submit-your-bid-on-the-platform.pdf
1.65 MB
livrable 1_tableau de décomposition des surfaces.docx
21.64 KB
livrable 2_auto-évaluation phase esquisse.xlsx
126.88 KB
livrable 3_auto-évaluation phase aps.xlsx
107.86 KB
livrable 4_cadre de réponse étude approvisionnement en énergie.xlsx
36.25 KB
livrable 5_calcul des charges.xlsx
26.05 KB
livrable 6_bilan de chantier - nf habitat- nf hqe.xlsx
128.71 KB
2026-113ae.docx
220.8 KB
2026-113ccap.pdf
723.79 KB
charte des prestataires externes.pdf
165.82 KB
reglement-de-consultation.pdf
593.78 KB
Aperçu du document

Lot : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 44 logements sociaux au Pian Médoc (33 290), rue de La Fontaine

Détails de l'avis


France: Services de conseil en architecture
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 44 logements sociaux au Pian Médoc (33 290), rue de La Fontaine

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Domofrance
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 44 logements sociaux au Pian Médoc (33 290), rue de La Fontaine
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 44 logements sociaux au Pian Médoc (33 290), rue de La Fontaine
Identifiant de la procédure: dfdfe1e0-abde-432a-98f5-6a8f763532aa
Identifiant interne: 2026-113
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Rue de la Fontaine
Ville: LE PIAN MEDOC
Code postal: 33290
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 44 logements sociaux au Pian Médoc (33 290), rue de La Fontaine
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 44 logements sociaux au Pian Médoc (33 290), rue de La Fontaine

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Rue de la Fontaine
Ville: LE PIAN MEDOC
Code postal: 33290
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://domofrance.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: conditions d'exécution environnementale et sociale
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Domofrance
Numéro d'enregistrement: 458204963
Adresse postale: 110 avenue de la Jallère
Ville: bordeaux
Code postal: 33042
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: marches@domofrance.fr
Téléphone: +33 556437575
Adresse internet: https://www.domofrance.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d'enregistrement: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des frères Bonie
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: tj-bordeaux@justice.fr
Téléphone: 0547339000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: CCIRA
Numéro d'enregistrement: 13002927500083
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone: 0554689956
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 807e6ed1-edff-48f1-98ce-047a4e5e3cfe - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 08/10/2026 18:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



30 jours

pour répondre à ce marché

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