Le contrat porte sur les prestations suivantes : fourniture et livraison de fondants routiers pour le Département du Nord.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents (pour les prix hors BPU) et en partie par l'émission de bons de commande (pour les prix compris au BPU), lors de la survenance du besoin.Montant minimum : sans montant minimumMontant maximum sur la durée de l'accord cadre : 2 500 000 € HT, 3 000 000 € TTCLa date de démarrage des prestations est donnée à titre indicative et non contractuelle.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD
Marché
Fournitures
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/10/2025
Alloti
Non
Clôture
19/11/2025
Lien source
20250872_depot_sel_fl.pdf
20250872_depot_sel_ph.pdf
20250872_depot_sel_av.pdf
20250872_depot_sel_ca.pdf
20250872_annexe_rgpd.docx
20250872_bpu_001.xlsx
20250872_ccap_001.docx
20250872_cctp_001.doc
20250872_sopaq.docx
aws-entreprises-retrait-de-dce-et-question-v3 (1).mov
attest et liste travailleurs.doc
co-signature_pades.pdf
dc1-2019.doc
dc2_2023.doc
dc4_2023.docx
facturation électronique-12 janvier.pdf
informations importantes.docx
notice-dc4.pdf
notice_explicative_dc2.pdf
questionnaire femmes hommes.docx
aws-mpi-1723960-rc.docx
mpi1723960-aapc.pdf
ac2d34f8-ab65-11f0-8610-acde48001122
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