L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-09PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique.L'objet de l'accord cadre consiste en la fourniture et livraison de pièces détachées destinée à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules TCP de la Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne.Les prestations définies au CCP sont réparties en 3 lots.
Client
RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS HAUTE-GARONNE
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/09/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
23/10/2025
Lien source
Lot: Pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente IVECO Description : Pièces détachées d'origine constructeur ou de qualité équivalente à l'origine pour autocars de marque IVECO. Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 01/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente MERCEDES Description : Pièces détachées d'origine constructeur ou de qualité équivalente à l'origine pour autocars de marque MERCEDES. Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 01/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente TEMSA Description : Pièces détachées d'origine constructeur ou de qualité équivalente à l'origine pour autocars de marque TEMSA Durée à compter du 01/12/25 et jusqu'au 01/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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