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Prestations de services d'assurances pour les établissements du G.H.T Psychiatrie Nord Pas - de - Calais

Client

EPSM Lille Métropole

Marché

Services

Région

Hauts-de-France

Procédure

Appel d'offres

Publié le

14/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

5 Lots

Clôture

23/11/2026

Site de dématérialisation

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Lot : Assurance Dommages aux Biens et risques annexes

Lot : Assurance de Responsabilité Civile et risques annexes

Lot : Assurance des Véhicules à moteur et risques annexes

Lot : Assurance Tous Risques Informatiques

Lot : Assurance des Prestations Statutaires

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-99119 du 13/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-99119
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EPSM Lille Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de services d'assurances pour les établissements du G.H.T Psychiatrie Nord Pas - de - Calais
Description : Prestations de services d'assurances pour les établissements du G.H.T Psychiatrie Nord Pas - de - Calais
Identifiant de la procédure : 3b7d1cb9-3980-49e4-82dd-a143b118b62a
Identifiant interne : SERV950
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 104, rue du Général Leclerc - B.P 10
Ville : Armentières Cedex
Code postal : 59487
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de Lommelet - B.P 4
Ville : Saint-André-lez-Lille
Code postal : 59871
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 20, rue de Busnes
Ville : Saint Venant
Code postal : 62350
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 790, route de Locre
Ville : Bailleul
Code postal : 59270
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Assurance Dommages aux Biens et risques annexes
Description : Assurance Dommages aux Biens et risques annexes
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 104, rue du Général Leclerc - B.P 10
Ville : Armentières Cedex
Code postal : 59487
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de Lommelet - B.P 4
Ville : Saint-André-Lez-Lille
Code postal : 59871
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 20, rue de Busnes
Ville : Saint Venant
Code postal : 62350
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 790, route de Locre
Ville : Bailleul
Code postal : 59270
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1187170.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Assurance de Responsabilité Civile et risques annexes
Description : Assurance de Responsabilité Civile et risques annexes
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Options :
Description des options : - Lot 2 : Assurance de Responsabilité Civile et risques annexes : P.S.E 2.1 : Responsabilité Mandataires Sociaux,
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 104, rue du Général Leclerc - B.P 10
Ville : Armentières Cedex
Code postal : 59487
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de Lommelet - B.P 4
Ville : Saint-André-Lez-Lille
Code postal : 59871
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 20, rue de Busnes
Ville : Saint Venant
Code postal : 62350
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 790, route de Locre
Ville : Bailleul
Code postal : 59270
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1187170.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Assurance des Véhicules à moteur et risques annexes
Description : Assurance des Véhicules à Moteur et risques annexes
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
Options :
Description des options : - Lot 3 : Assurances des Véhicules à Moteur et risques annexes : P.S.E 3.1 : Bris de machines,
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 104, rue du Général Leclerc - B.P 10
Ville : Armentières Cedex
Code postal : 59487
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de Lommelet - B.P4
Ville : Saint-André-Lez-Lille
Code postal : 59871
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 20, rue de Busnes
Ville : Saint Venant
Code postal : 62350
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 790, route de Locre
Ville : Bailleul
Code postal : 59270
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1187170.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Assurance Tous Risques Informatiques
Description : Assurance Tous Risques Informatiques
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 104, rue du Général Leclerc - B.P 10
Ville : Armentières Cedex
Code postal : 59487
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de Lommelet - B.P 4
Ville : Saint-André-Lez-Lille
Code postal : 59871
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 20, rue de Busnes
Ville : Saint Venant
Code postal : 62350
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 790, route de Locre
Ville : Bailleul
Code postal : 59270
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1187170.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Assurance des Prestations Statutaires
Description : Assurance des Prestations Statutaires
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
Options :
Description des options : - Lot 5 : Assurances des Prestations Statutaires : P.S.E 5.1 : Accident du travail - Maladie imputable au service (prestations en nature).
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 104, rue du Général Leclerc - B.P 10
Ville : Armentières Cedex
Code postal : 59487
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de Lommelet - B.P 4
Ville : Saint-André-Lez-Lille
Code postal : 59871
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 20, rue de Busnes
Ville : Saint Venant
Code postal : 62350
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 790, route de Locre
Ville : Bailleul
Code postal : 59270
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9511_1187170.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPSM Lille Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EPSM Lille Métropole
Numéro d’enregistrement : 265 907 063 00019
Adresse postale : 104 rue du Général Leclerc BP 10
Ville : Armentières
Code postal : 59487
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : nathalie.romain@ghtpsy-npdc.fr
Téléphone : +33 320102232
Adresse internet : https://www.epsm-lille-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 175900003400026
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dbe451b6-7219-43c9-8e37-aa76abcf8eaf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026

38 jours

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