Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM

Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM

Client

GCS HACOM

Marché

-

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

22/09/2026

Alloti

6 Lots

Clôture

06/11/2026

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apercu-4330997.pdf
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ch bernay fiche sinistres graves 06.10.26.pdf
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etat sinistres rch ch bernay 7 10 26.pdf
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ch coutances -rapport residence les pommiers-07.11.24.pdf
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ch coutances rapport centre hospitalier 26.02.26 bat 4-34.pdf
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ch coutances rapport hopital le coisel et le moulin16.12.25.pdf
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questionnaire cega hacom 2026-coutances dab v.30 sept 26.xlsx
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dab-nh navarre.xlsx
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evreux navarre questionnaire dab cega hacom 2026- v2 complété sb 3aout26_.xlsx
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026-03_shon_tous-sites_etat-déclaratif septembre 2026 (3).xlsx
20.56 KB
ch - evreux -dab- nbre lits.pdf
133.08 KB
ch evreux _shon_tous-sites_etat-déclaratif septembre 2026 (2).xlsx
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gaillefontaine-dab-surfaces.pdf
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epa helen keller - dab -surfaces services.pdf
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27-01_dab saint lô).xlsx
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evreux nhn bilan sinistres rch 2022 epsm 18 03 22.pdf
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evreux nh_statistiques rc.pdf
472.44 KB
evreux navarre_rc_2014-2017_sinistralite.pdf
150.96 KB
ch - evreux -dab- nbre lits.pdf
133.08 KB
précisions sinistres ao-ch flers1.xlsx
50.07 KB
statistiques rc_ch flers_10656600_06.10.2026.pdf
369.3 KB
ch gisors fiche sinistres graves 06.10.26[1].pdf
222.23 KB
etat sinistres rch ch gisors 7 10 26.pdf
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gisors ps_statistiques rc_.pdf
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gisors précisions sinistres ao-pole santinaire du vexin.xlsx
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gisors statistiques rc_pole sanitaire du vexin_90000265_06.10.2026.pdf
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aumale_relevé de sinistralité .xls
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aumale_stats_residence du duc d .pdf
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bernay ch_statistiques rc.pdf
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bolbec ims _sinistrialités.pdf
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brionne_sinistralite_rc et risques annexes-.pdf
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brionne_stats_maison de retraite .pdf
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ecouche ehpad_stats .pdf
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ecouis ime_sinistralite .xlsx
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fecamp emps_listing des sinistres de 2018 à 2021.pdf
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gaillefontaine_stats.pdf
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harcourt_stats_maison de retraite.pdf
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orbec epms_lot 3_ 2016 à 2025 - relevé de sinistralité - relyens (édition du 03.03.2026).pdf
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pont-authou_sinistralite .pdf
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carte grise master hj-764-jp.pdf
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sinistralité pont authou - saint saens-27-01.pdf
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brionne stats lot 5 ps.pdf
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questionnaire cega hacom 2026-brionne.xlsx
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aumale_relevé de sinistralité .xls
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fichecsl.action
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Aperçu du document

Lot : : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les membres du GCS HACOM

Lot : : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les membres MCO et Psychiatrie du GCS HACOM

Lot : : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les membres hors MCO et hors Psychiatrie du GCS HACOM

Lot : : Assurance Flotte Automobile et Risques Annexes pour les membres du GCS HACOM

Lot : : Assurance Prestations Statutaires pour les membres du GCS HACOM

Lot : : Assurance Protection Juridique pour les membres du GCS HACOM

Q
Bonjour, Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns. Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns. En vous remerciant Cordialement 24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
R
Bonjour, Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions: 1. Maison d'Harcourt : La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ». 2. Maison de retraite pont Authou : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU" 3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche : Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1. Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ». 4. Résidence d'Eawy Saint Saëns : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD" 5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN: Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... » 6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg : L'établissement n'est pas concerné par ce lot. 7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô: Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz. 8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns. Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte." 29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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Bonjour, Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns. Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns. En vous remerciant Cordialement 24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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Bonjour, Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions: 1. Maison d'Harcourt : La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ». 2. Maison de retraite pont Authou : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU" 3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche : Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1. Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ». 4. Résidence d'Eawy Saint Saëns : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD" 5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN: Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... » 6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg : L'établissement n'est pas concerné par ce lot. 7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô: Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz. 8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns. Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte." 29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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Bonjour, Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns. Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns. En vous remerciant Cordialement 24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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Bonjour, Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions: 1. Maison d'Harcourt : La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ». 2. Maison de retraite pont Authou : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU" 3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche : Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1. Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ». 4. Résidence d'Eawy Saint Saëns : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD" 5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN: Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... » 6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg : L'établissement n'est pas concerné par ce lot. 7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô: Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz. 8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns. Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte." 29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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Bonjour, Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns. Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns. En vous remerciant Cordialement 24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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Bonjour, Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions: 1. Maison d'Harcourt : La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ». 2. Maison de retraite pont Authou : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU" 3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche : Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1. Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ». 4. Résidence d'Eawy Saint Saëns : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD" 5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN: Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... » 6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg : L'établissement n'est pas concerné par ce lot. 7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô: Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz. 8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns. Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte." 29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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Bonjour, Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions: 1. Maison d'Harcourt : La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ». 2. Maison de retraite pont Authou : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU" 3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche : Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1. Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ». 4. Résidence d'Eawy Saint Saëns : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD" 5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN: Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... » 6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg : L'établissement n'est pas concerné par ce lot. 7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô: Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz. 8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns. Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte." 29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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Bonjour, Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns. Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns. En vous remerciant Cordialement 24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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Bonjour, Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns. Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns. En vous remerciant Cordialement 24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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Bonjour, Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions: 1. Maison d'Harcourt : La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ». 2. Maison de retraite pont Authou : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU" 3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche : Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1. Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ». 4. Résidence d'Eawy Saint Saëns : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD" 5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN: Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... » 6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg : L'établissement n'est pas concerné par ce lot. 7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô: Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz. 8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns. Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte." 29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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Bonjour, Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns. Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns. En vous remerciant Cordialement 24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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Bonjour, Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions: 1. Maison d'Harcourt : La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ». 2. Maison de retraite pont Authou : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU" 3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche : Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1. Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ». 4. Résidence d'Eawy Saint Saëns : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD" 5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN: Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... » 6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg : L'établissement n'est pas concerné par ce lot. 7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô: Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz. 8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns. Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte." 29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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Bonjour, Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns. Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns. En vous remerciant Cordialement 24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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Bonjour, Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions: 1. Maison d'Harcourt : La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ». 2. Maison de retraite pont Authou : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU" 3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche : Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1. Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ». 4. Résidence d'Eawy Saint Saëns : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD" 5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN: Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... » 6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg : L'établissement n'est pas concerné par ce lot. 7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô: Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz. 8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns. Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte." 29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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Bonjour, Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns. Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns. En vous remerciant Cordialement 24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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Bonjour, Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions: 1. Maison d'Harcourt : La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ». 2. Maison de retraite pont Authou : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU" 3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche : Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1. Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ». 4. Résidence d'Eawy Saint Saëns : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD" 5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN: Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... » 6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg : L'établissement n'est pas concerné par ce lot. 7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô: Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz. 8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns. Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte." 29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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Bonjour, Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns. Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns. En vous remerciant Cordialement 24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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Bonjour, Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions: 1. Maison d'Harcourt : La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ». 2. Maison de retraite pont Authou : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU" 3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche : Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1. Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ». 4. Résidence d'Eawy Saint Saëns : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD" 5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN: Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... » 6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg : L'établissement n'est pas concerné par ce lot. 7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô: Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz. 8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns. Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte." 29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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Bonjour, Pour le lot 1 Dommages aux biens et risques annexes, nous vous remercions de nous transmettre la sinistralité sur 2022 pour les établissements suivants : Maison d'Harcourt, maison de retraite pont Authou, Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche, résidence d'Eawy Saint Saëns. Pour le lot 4 Flotte automobile, merci de nous transmettre le relevé de sinistralité pour la résidence Pierre Wadler sur TRUN. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg, la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô, la sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint saëns. En vous remerciant Cordialement 24 septembre 2026 10:58 (heure de Paris)
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Bonjour, Vous trouverez ci-après les réponses à vos questions: 1. Maison d'Harcourt : La sinistralité de l'établissement pour la période demandée est renseignée dans les 2 documents "Harcourt DB Sinistralité" et « SINISTRALITES DAB-HARCOURT-2023_2025 ». 2. Maison de retraite pont Authou : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antéireure au 01/01/2023 : "Sinistralité SMACL-DOMMAGE AUX BIENS 2017-2022-PONT-AUTHOU" 3. Ehpad Julien Blin Pont de l'Arche : Le document demandé pour la période concernée figure dans « GCS HACOM Eléments Techniques adhérents » Pont de l'Arche au lot1. Le libellé est « Pont de l'Arche DB sinistralité ». 4. Résidence d'Eawy Saint Saëns : Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023 : "Statistiques DAB - ST SAENS EHPAD" 5. Résidence Pierre Wadler sur TRUN: Les relevés sont disponibles sous les documents initiulés « RI auto... » 6. La sinistralité 2022 à 2024 pour le CH du Neubourg : L'établissement n'est pas concerné par ce lot. 7. la sinistralité 2025 et 2026 pour le centre hospitalier sur Saint Lô: Les documents demandés sont dans le dossier Saint Lô au lot 4 dans le sous-dossier « Stats » dont le libellé « ...-RI.. » documents de l'assureur Allianz. 8. La sinistralité 2022 pour la résidence d'Eawy sur Saint Saëns. Vous trouverez en pièce jointe la sinistralité pour la période antérieure au 01/01/2023: "RELEVE D'INFORMATION ST SAENS flotte." 29 septembre 2026 10:35 (heure de Paris)
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