école Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires Tribunal administratif de Nancy carrière juridique médiation facturation Équipement de police Police municipale environnemental 35815100 - Gilets pare-balles Festival Les Courants système d'acquisition dynamique Direction de l'information légale et administrative Gilets
Acquisition tenues et équipements de Police municipale / ASVP / Agents sortie des écoles
Le présent marché a pour objet l’acquisition des tenues et équipements destinés aux agents de la Police municipale, y compris des gilets pare-balles, ainsi que des tenues et équipements destinés aux ASVP et aux agents de sortie des écoles.
Client
Ville de Nancy
Marché
Fournitures
Région
Grand-Est
Procédure
Appel d'offres
Publié le
28/10/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
29/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 17 documents
Codes CPV
Lots
Lot : Tenues et équipements courants pour la Police municipale
Lot : Gilets pare-balles pour la Police municipale
Lot : ASVP équipement général
Lot : Agents de sortie des écoles
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-104564 du 27/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
54
Annonce n°
26-104564
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ville de Nancy
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Acquisition tenues et équipements de Police municipale / ASVP / Agents sortie des écoles-.
Description
:
Le présent marché a pour objet l’acquisition des tenues et équipements destinés aux agents de la Police municipale, y compris des gilets pare-balles, ainsi que des tenues et équipements destinés aux ASVP et aux agents de sortie des écoles.
Identifiant de la procédure
:
dc0cf5bf-75c6-4e1d-b5da-8afe9f2f244f
Identifiant interne
:
VDN_2026_021_ED
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
35200000
Équipement de police
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Ville de Nancy, à l’adresse suivante : https://www.xmarches.fr/ Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
4
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
4
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Tenues et équipements courants pour la Police municipale
Description
:
Tenues et équipements courants pour la Police municipale
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
35200000
Équipement de police
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le présent marché est conclu pour une période ferme d’un (1) an à compter du 01/03/2027, ou à défaut, de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché pourra tacitement être reconduit trois (3) fois pour une durée d’un (1) an, soit une durée totale de quatre (4) ans, et ce, conformément à l’article L. 21251 du Code de la commande publique. Sauf décision contraire du pouvoi
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
320,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Se référer au RC
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Se référer au RC
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Se référer au RC
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41933
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41933
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Nancy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Gilets pare-balles pour la Police municipale
Description
:
Gilets pare-balles pour la Police municipale
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
35815100
Gilets pare-balles
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le présent marché est conclu pour une période ferme d’un (1) an à compter du 01/03/2027, ou à défaut, de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché pourra tacitement être reconduit trois (3) fois pour une durée d’un (1) an, soit une durée totale de quatre (4) ans, et ce, conformément à l’article L. 21251 du Code de la commande publique. Sauf décision contraire du pouvoi
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
100,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Se référer au RC
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Se référer au RC
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Se référer au RC
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41933
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41933
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Nancy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
ASVP équipement général
Description
:
ASVP équipement général
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
18100000
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le présent marché est conclu pour une période ferme d’un (1) an à compter du 01/03/2027, ou à défaut, de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché pourra tacitement être reconduit trois (3) fois pour une durée d’un (1) an, soit une durée totale de quatre (4) ans, et ce, conformément à l’article L. 21251 du Code de la commande publique. Sauf décision contraire du pouvoi
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
40,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Se référer au RC
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Se référer au RC
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Se référer au RC
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41933
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41933
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Nancy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Agents de sortie des écoles
Description
:
Agents de sortie des écoles
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
18100000
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le présent marché est conclu pour une période ferme d’un (1) an à compter du 01/03/2027, ou à défaut, de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché pourra tacitement être reconduit trois (3) fois pour une durée d’un (1) an, soit une durée totale de quatre (4) ans, et ce, conformément à l’article L. 21251 du Code de la commande publique. Sauf décision contraire du pouvoi
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
40,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Se référer au RC
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Se référer au RC
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Se référer au RC
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41933
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41933
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Nancy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Nancy
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Ville de Nancy
Numéro d’enregistrement
:
21540395700016
Adresse postale
:
Place Stanislas CS 90001
Ville
:
NANCY Cedex
Code postal
:
54035
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@grandnancy.eu
Téléphone
:
0383918365
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement
:
FRF3154036
Adresse postale
:
5 Place de la Carrière
Ville
:
Nancy
Code postal
:
54036
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone
:
0383174343
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement
:
FRF3154036
Adresse postale
:
5 Place de la Carrière
Ville
:
Nancy
Code postal
:
54036
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone
:
0383174343
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Ville de Nancy
Numéro d’enregistrement
:
FRF3154035
Adresse postale
:
Place Stanislas CO n°1
Ville
:
Nancy
Code postal
:
54035
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@grandnancy.eu
Téléphone
:
0383918365
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Ville de Nancy
Numéro d’enregistrement
:
FRF3154035
Adresse postale
:
Place Stanislas CO n°1
Ville
:
Nancy
Code postal
:
54035
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@grandnancy.eu
Téléphone
:
0383918365
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Ville de Nancy
Numéro d’enregistrement
:
FRF3154035
Adresse postale
:
Place Stanislas CO n°1
Ville
:
Nancy
Code postal
:
54035
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@grandnancy.eu
Téléphone
:
0383918365
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
e16329a5-a6e7-4093-9c65-2e0e3b27810e
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
27/10/2026
à 15:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2026
25 jours
pour répondre à ce marché