L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Le présent accord-cadre a pour objet de définir les prestations d'entretien curatif des peintures et des revêtements, en parties privatives (logements occupés, vacants, sinistrés ou en vente) et en parties communes, des ensembles immobiliers du patrimoine des Résidences de l'Orléanais répartis sur 2 Territoires :LOT 1 - TERRITOIRE NORD LOT 2 - TERRITOIRE SUD La liste des résidences concernées, par le présent marché, est jointe en Annexe pour chaque lot.
Client
LES RÉSIDENCES DE L'ORLÉANAIS
Marché
Travaux
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/01/2026 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
20/02/2026
Lien source
bpu - vierge.xlsx
acte d'engagement.docx
ccap.pdf
cctp - revêtements muraux et sols_v2.pdf
cadre de réponse - revêtements muraux et sols lot1.docx
dqe test (tn) - vierge.xlsx
liste pat lot 1 (nord).xlsx
acte d'engagement.docx
bpu - vierge.xlsx
ccap.pdf
cctp - revêtements muraux et sols_v2.pdf
cadre de réponse - revêtements muraux et sols lot2.docx
dqe test (ts) - vierge.xlsx
liste pat lot 2 (sud).xlsx
1 - avertissement.doc
10 - note méthodologique.doc
11 - attestation régularité fiscale.pdf
13 - notice explicative convention rgpd-annexe.docx
14 - rdo-annexe convention rgpd.docx
15 - rdo - convention rgpd.docx
2 - dc1-2019.doc
3 - notice-dc1-2019.pdf
4 - dc2.doc
5 - notice_explicative_dc2.pdf
6 - declaration sur l'honneur.docx
8 - dc4.docx
8 - notice-dc4-maj2023.pdf
9 - pièces à fournir pour agrément sous-traitance.docx
aws-mpi-1767838-rc.pdf
mpi1767838-aapc.pdf
f508ec72-f76d-11f0-8dc1-acde48001122
f0bf01d0-f789-11f0-9668-acde48001122
Lot: TERRITOIRE NORD Description : TERRITOIRE NORD Durée à compter du 01/04/26 et jusqu'au 31/05/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: TERRITOIRE SUD Description : TERRITOIRE SUD Durée à compter du 01/04/26 et jusqu'au 31/05/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Il reste 28 jours
pour répondre à ce marché
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