ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN ET LES RÉPARATIONS SUR LES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT
Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux prix mentionnés au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) ainsi qu'aux devis pouvant être demandés pour les prestations non prévues au BPU et dites « exceptionnelles » ou « occasionnelles ».L'accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum en application de l'article R2362-8 du Code de la Commande Publique et sur toute la durée de l'accord-cadre (y compris les reconductions) de 2 400 000 € HT (prestations prévues au BPU et prestations sur devis).
Client
SYNDICAT DE L'ORGE
Marché
Travaux
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/12/2025
Alloti
Non
Clôture
06/02/2026
Lien source
Il reste 23 jours
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