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Fourniture et livraison de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD sur le département du Gers

Fourniture et livraison de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD sur le département du GersIl s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot. Il est décomposé en 5 lots.Accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs pour chaque lot. Nombre maximum de titulaires par lot : 4Les variantes ne sont pas autorisées.

Client

DEPARTEMENT DU GERS

Marché

Fournitures

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

04/11/2026

Alloti

5 Lots

Clôture

07/12/2026

Site de dématérialisation

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349.44 KB
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226 KB
20260120_ae_lot3_frt&liv_matmaçvrd.rtf
349.61 KB
20260120_bpu_lot3_frt&liv_matmaçvrd.xls
226.5 KB
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349.2 KB
20260120_bpu_lot4_frt&liv_matmaçvrd.xls
226 KB
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349.44 KB
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225.5 KB
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2.32 MB
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622.61 KB
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681.03 KB
20260120_dc2.rtf
714.77 KB
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305.5 KB
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303.5 KB
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1.7 MB
aws-mpi-1897229-rc.pdf
1.7 MB
mpi1897229-aapc.pdf
98.71 KB

Lot : Lot n°1 - Fourniture et livraison de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD - STR CENTRE

CPV : 44190000 - Matériaux de construction divers

Lot : Lot n°2 - Fourniture et livraison de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD - STR NORD

CPV : 44190000 - Matériaux de construction divers

Lot : Lot n°3 - Fourniture et livraison de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD - STR EST

CPV : 44190000 - Matériaux de construction divers

Lot : Lot n°4 - Fourniture et livraison de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD - STR SUD

CPV : 44190000 - Matériaux de construction divers

Lot : Lot n°5 - Fourniture et livraison de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD - STR OUEST

CPV : 44190000 - Matériaux de construction divers

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-107918 du 05/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 32
Annonce n° 26-107918
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DU GERS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD sur le département du Gers
Description : Fourniture et livraison de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD sur le département du Gers Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot. Il est décomposé en 5 lots. Accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs pour chaque lot. Nombre maximum de titulaires par lot : 4 Les variantes ne sont pas autorisées
Identifiant de la procédure : e99b5425-7444-41d5-be02-2562d2ce8be2
Identifiant interne : 20260120
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Dématérialisation des procédures : Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr Les candidatures et les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des offres est prévisionnelle. Les pièces demandées à l'appui de la candidature sont les suivantes : - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, le cas échéant ; - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, L 2141-7 à L 2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société ( extrait K bis de moins de 6 mois et le cas échéant la délégation de pouvoir ). - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire. - Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire. Pour chaque lot, la date de commencement de l'accord-cadre est prévisionnelle. Ce dernier est conclu à compter de sa notification. Pour chaque lot, la valeur estimée correspond à l'estimation du montant annuel des commandes
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Fourniture et livraison de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD - STR CENTRE
Description : Fourniture et livraison de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD pour le STR CENTRE
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 3 reconduction(s) de 12 mois chacune
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897229
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897229
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/12/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEPARTEMENT DU GERS - Direction Générale Adjointe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - Fourniture et livraison de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD - STR NORD
Description : Fourniture de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD pour le STR NORD
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 3 reconduction(s) de 12 mois chacune
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897229
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897229
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/12/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEPARTEMENT DU GERS - Direction Générale Adjointe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 - Fourniture et livraison de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD - STR EST
Description : Fourniture de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD pour le STR EST
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 3 reconduction(s) de 12 mois chacune
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897229
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897229
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/12/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEPARTEMENT DU GERS - Direction Générale Adjointe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 - Fourniture et livraison de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD - STR SUD
Description : Fourniture de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD pour le STR SUD
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 3 reconduction(s) de 12 mois chacune
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897229
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897229
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/12/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEPARTEMENT DU GERS - Direction Générale Adjointe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 - Fourniture et livraison de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD - STR OUEST
Description : Fourniture de matériaux et d'outils pour travaux de maçonnerie et VRD pour le STR OUEST
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Gers
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 3 reconduction(s) de 12 mois chacune
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure sera relancée à la fin de l'accord-cadre pour répondre à ce besoin
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement analysée à l'appui du mémoire technique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix analysé à l'appui du Détail Quantitatif Estimatif non communiqué au Dce
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897229
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897229
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/12/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEPARTEMENT DU GERS - Direction Générale Adjointe
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BCBF6DCA-073A-BE7F-0DD2D9259A33490F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : DEPARTEMENT DU GERS
Numéro d’enregistrement : 30447
Adresse postale : Direction Déplacements Infrastructures Hôtel du Département, 81 Route de Pessan
Ville : Auch
Code postal : 32022
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Point de contact : DUPOUY Philippe
Adresse électronique : marches.publics@gers.fr
Téléphone : 0562674278
Télécopieur : 0562674067
Adresse internet : http://www.gers.fr
Profil de l’acheteur : http://marches.gers.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : DEPARTEMENT DU GERS - Direction Générale Adjointe
Numéro d’enregistrement : BCBF6E11-00CE-ACE3-64609A34623ACBC4
Adresse postale : 81 route de Pessan
Ville : Auch
Code postal : 32022
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Point de contact : Direction
Adresse électronique : MARCHES.PUBLICS@gers.fr
Téléphone : 0562674444
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : BCBF6E24-B974-5AA0-00736B1B18083FF9
Adresse postale : 50 Cours Lyautey Villa Noulibos
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 72cf0511-cdf8-4d81-b4de-1c27d0e76adb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/11/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2026

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