FOURNITURE, LIVRAISON ET DÉCHARGEMENT DE MATÉRIAUX DE…

Avis de marché - Avis n° 26-100248 du 15/10/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 06, 83, 04, 13

Annonce n° 26-100248

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE BEAUSOLEIL

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, livraison et déchargement de matériaux de voirie de type revêtements de trottoirs pour la Commune de Beausoleil

Description : Fourniture, livraison et déchargement de matériaux de voirie de type revêtements de trottoirs régulièrement utilisés par les services techniques de la ville de Beausoleil.

Identifiant de la procédure : 76f7756c-8625-4cc0-8981-28e679fd7072

Identifiant interne : 2026038-01/03

Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre passé selon la procédure formalisée en appel d’offres ouvert des articles L.2124-2 et R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. La procédure est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. L’accord-cadre est alloti conformément aux articles R.2113-1 et L.2113-10 du Code de la Commande Publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44113200 Dalles

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires : La non-remise des échantillons obligatoires, pour chaque lot, entraînera la note de zéro de l’offre du candidat. Mais compte tenu de la particularité de ces échantillons et de la nécessité de pouvoir les analyser et les noter dans le cadre de cette procédure, ceux-ci pourront être demandés dans le cadre d’une demande de précisions. Par ailleurs, les candidats ayant répondu et transmis les échantillons lors de la 1ère procédure (accord-cadre n° 2026019-01/03) ne sont pas obligés de les transmettre à nouveau.

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures, livraisons, déchargements de dalles de béton sablé type SOLEIL et autre coloris

Description : Fournitures, livraisons, déchargements de dalles de béton sablé type SOLEIL et autre coloris

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44113200 Dalles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Sans montant minimum et montant maximum annuel de 90 000 Euros HT

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de GRANITS selon prescriptions du Maître d’ouvrage

Description : Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de GRANITS selon prescriptions du Maître d’ouvrage.

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44113200 Dalles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Mairie de Beausoleil Boulevard de la République

Ville : Beausoleil

Code postal : 06240

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Sans montant minimum et montant maximum annuel de 180 000 € HT

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de Marbre de type AMBRATO ou similaire selon prescriptions du Maître d'ouvrage et Dalles en calcaire beige clair finition flammé ou bouchardé

Description : Fournitures, livraisons et déchargements de dalles de Marbre de type AMBRATO ou similaire selon prescriptions du Maître d’ouvrage et Dalles en calcaire beige clair finition flammé ou bouchardé.

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44113200 Dalles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Sans montant minimum annuel et montant maximum annuel de 90 000 € HT

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE BEAUSOLEIL

Numéro d’enregistrement : 21060012800016

Adresse postale : boulevard DE LA REPUBLIQUE 27 boulevard de la république

Ville : BEAUSOLEIL

Code postal : 06240

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Point de contact : M BELLONCLE Chrystèle - Directrice Commande Publique

Adresse électronique : marche-public@villedebeausoleil.fr

Téléphone : 0493417162

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 23656632-29c9-445c-b829-bac77a39933d - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli

Date d’envoi de l’avis : 15/10/2026 à 15:33

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026

FOURNITURE, LIVRAISON ET DÉCHARGEMENT DE MATÉRIAUX DE VOIRIE DE TYPE REVÊTEMENTS DE TROTTOIRS POUR LA COMMUNE DE BEAUSOLEIL

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Lots

Détails de l'avis

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