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Entretien des ouvrages d'assainissement non collectifs et collectifs

Client

Terre d’Emeraude Communauté

Marché

Services

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

22/01/2026 Moins de 5 jours

Alloti

2 Lots

Clôture

13/02/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ


I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Terre d’Emeraude Communauté
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20009057900018
Code Postal : 39270
Ville : Orgelet
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30691_1142343.html
Identifiant interne de la consultation : 26-ASS-01
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : GOUJON Pauline
email : marchespublics@terredemeraude.fr
Tél : +33 384485362

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Se référer aux documents de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 13 Février 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Service Assainissement

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Entretien des ouvrages d'assainissement non collectifs et collectifs
CPV - Objet principal : 90000000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestations d'entretien d'ouvrages d'assainissement non collectif et d'ouvrages d'assainissement collectif sur les 92 communes de TEC
Lieu principal d'exécution du marché : 39270 ORGELET
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Assainissement.

Section 5 : Lots

Description du lot :
Entretien des ouvrages d'assainissement non collectif
CPV - Objet principal : 90460000.
 Lieu d'exécution du lot : Communes membres de Terre d'Émeraude Communauté

Description du lot :
Entretien des ouvrages d'assainissement collectif
CPV - Objet principal : 90000000.
 Lieu d'exécution du lot : Communes membres de Terre d'Émeraude Communauté


Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 23 Janvier 2026



Mots-clés

Il reste 21 jours
pour répondre à ce marché

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