MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE DESAMIANTAGE, DEMOLITION ET DEPOLLUTION D'UNE FRICHE A TILLENAY (21130)

MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE DESAMIANTAGE, DEMOLITION ET DEPOLLUTION D’UNE FRICHE A TILLENAY (21130)

Client

Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône (21)

Marché

Services

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

21/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

2 Lots

Clôture

23/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
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aapc-moe-tillenay.pdf
250.18 KB
aapc_moe_tillenay.pdf
250.18 KB
1 en2292_diag_rapport_ind.0.pdf
2.84 MB
1 en2292_diag_rapport_plancher_ind.0.pdf
536.69 KB
1 gestion dechets tillenay.pdf
3.34 MB
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1.88 MB
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1.85 MB
5473819 10 09 2026 dia pb tvx.pdf
1.04 MB
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ae_moe_tillenay_lot_1_demolition.pdf
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cctp_moe_tillenay_lot_1_demolition.pdf
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honoraires_moe_tillenay_lot 1.xlsx
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plan de gestion_envisol_fevrier 2026.pdf
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tillenay plan des reseaux.pdf
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1. diagnostic environnemental_geotec_octobre 2022.pdf
10.01 MB
2. cr analyse gaz du sol_geotec_fevrier 2023.pdf
2.62 MB
3. diagnostic complementaire iem_geotec_juillet 2023.pdf
11.97 MB
4. diagnostic complementaire eqrs_geotec_mai 2024.pdf
28.92 MB
5. plan de gestion_geotec_juillet 2025.pdf
21.75 MB
6. mise a jour_plan de gestion_envisol_fevrier 2026.pdf
46.75 MB
ae_moe_tillenay_lot_ 2_depollution.docx
97.2 KB
ae_moe_tillenay_lot_ 2_depollution.pdf
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cctp_moe_tillenay_lot_2_depollution.pdf
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honoraires_moe_tillenay_lot 2.xlsx
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tillenay plan des reseaux.pdf
950.76 KB
attestation de visite_moe_tillenay.pdf
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rc_moe_tillenay.pdf
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Lot : [COdésamiantage et démolition des bâtimentsMPLÉTEZ ICI LA DESCRIPTION DE CE LOT]

Lot : dépollution des sols

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-102044 du 20/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-102044
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007090200016
Ville : AUXONNE
Code postal : 21130
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 21
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr/
Identifiant interne de la consultation : DEVECO202601
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Franck LEVEQUE
Adresse mail du contact : f.leveque@capvaldesaone.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 380270320
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. 2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 23/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Prix - 70 Valeur technique - 30
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE DESAMIANTAGE, DEMOLITION ET DEPOLLUTION D’UNE FRICHE A TILLENAY (21130)
Code CPV principal - Descripteur principal : 71300000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE DESAMIANTAGE, DEMOLITION ET DEPOLLUTION D’UNE FRICHE A TILLENAY (21130)
Lieu principal d'exécution du marché : Plusieurs lieux
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : [COdésamiantage et démolition des bâtimentsMPLÉTEZ ICI LA DESCRIPTION DE CE LOT]
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71300000
    Lieu d'exécution du lot : Ancienne Route Nationale , 21130 AUXONNE
  • Description du lot : dépollution des sols
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71300000
    Lieu d'exécution du lot : Ancienne Route Nationale , 21130 AUXONNE
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Durée: voir documents du marché. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026

28 jours

pour répondre à ce marché

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