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Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurance pour la commune de BARBERAZ

Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurance couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure de mise en concurrence adaptée en application des articles R2123-1 à R2123-7 commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS/Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILEChaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou séparément.Il est d'autre part précisé que, pour les lots 1 & 2, la Ville intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du CCAS / EHPAD, établissements autonomes dans le cadre d'un groupement de commande constitué en application des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique ; il est convenu que chacun des membres du groupement passera un marché distinct auprès de l'attributaire retenu par le coordonnateur.

Client

COMMUNE DE BARBERAZ

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

15/10/2025

Alloti

3 Lots

Clôture

27/11/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Ce marché est clôturé

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