Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances de la commune de Prémesques
Souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la commune de Prémesques. Il porte sur 3 lots : lot n° 1 : Assurances de dommages aux biens et risques annexes – Assurance du patrimoine immobilier et mobilier, y compris le matériel informatique - Lot n° 2 : Assurances de la responsabilité civile et risques annexes - Protection juridique et assurance individuelle accidents – Protection fonctionnelle des élus et des agents - Lot n° 3 : Assurances automobiles, risques annexes et auto missions des élus et des salariés
Client
MAIRIE DE PREMESQUES
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure adaptée > 90 k EUR HT
Publié le
02/10/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
12/11/2025
Lien source
acte d'engagement lot1.pdf
acte d'engagement lot2.pdf
acte d'engagement lot3.pdf
appreciation des risques.pdf
annexes aux ccap et cctp.pdf
ccap presmesque assurances.pdf
cctp presmesques assurances lot 1 2026-2031.pdf
cctp presmesques assurances lot 2 - 2026-2031.pdf
cctp presmesques assurances lot 3 - 2026-2031.pdf
dc1 .doc
dc2 .doc
sinistralite autocollaborateurs.pdf
sinistralite dab.pdf
sinistralite protection fonctionnelle.pdf
sinistralite protection juridique.pdf
sinistralite responsabilite generale.pdf
sinistralite vam.pdf
rcmapa-assurances-2026-2031.pdf
Lot: Assurances dommages aux biens et risques annexes - assurance du patrimoine immobilier et mobilier y compris le matériel informatique
Lot: Assurances de responsabilité civile et risques annexes - Protection juridique, assurance individuelle accidents - Protection fontionnelle des élus et des agents
Lot: Assurances automobiles, risques annexes et auto missions des élus et des agents
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