Lot 1 : Assurance Responsabilité Civile Lot 2 : Assurance Protection Fonctionnelle Lot 3 : Assurance Protection Juridique Lot 4 : Assurance AutomobileLot 5 : Assurance Dommages aux Biens
Client
MAIRIE DE SERRES
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/10/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
17/11/2025
Lien source
aws-mpi-1720373-rc.pdf
correspondance-mpi-1720373.pdf
mpi1720373-aapc.pdf
de973304-ac7c-11f0-b7c1-acde48001122
aws-mpi-1720373-pc.pdf
annexe-questionnaire-elements-techniques-commune-de-serres.pdf
annexe-sinistralite-pf-auto-dab.xlsx
annexe-sinistralite-pj.pdf
annexe-sinistralite-rc.pdf
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aws-mpi-1720373-complement-2.pdf
aws-mpi-1720373-complement-3.pdf
aws-mpi-1720373-complement-4.pdf
aws-mpi-1720373-complement-5.pdf
aws-mpi-1720373-lot-1.docx
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aws-mpi-1720373-lot-4.docx
aws-mpi-1720373-lot-5.docx
Lot: Assurance Responsabilité Civile Description : Le contrat garantit l'Assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité qu'il peut encourir en raison des dommages corporels, matériels, immatériels consécutifs ou non consécutifs à un dommage matériel ou corporel - y compris ceux causés par un incendie, une explosion ou par l'action de l'eau sous réserve des exclusions prévues Lieu d'exécution : Commune de Serres 1 rue du portail BP 2 05700 SERRES
Lot: Assurance Protection Fonctionnelle Description : Le contrat garantit l'Assuré pour la protection des élus et agents de la commune selon conditions particulières Lieu d'exécution : Commune de Serres 1 rue du portail BP 2 05700 SERRES
Lot: Assurance Protection Juridique Description : Le contrat garantit l'Assuré pour les restations d'information, conseil, prévention et transaction. Indemnisation de frais dans le cadre d'une assistance juridique Lieu d'exécution : Commune de Serres 1 rue du portail BP 2 05700 SERRES
Lot: Assurance Automobile Description : Le contrat garantit à l'Assuré pour les véhicules et des conséquences pécuniaires selon les garanties et dispositions détaillées. Lieu d'exécution : Commune de Serres 1 rue du portail BP 2 05700 SERRES
Lot: Assurance Dommage aux Biens Description : Le contrat garantit l'Assuré pour les dommages touchant les biens assurés et consécutifs aux événements et risques garantis, Lieu d'exécution : Commune de Serres 1 rue du portail BP 2 05700 SERRES
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