REVISION DU PLU DE LA COMMUNE D'AUSSOIS

07/08/26 à 16h36 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour,   Après lecture de votre interrogation, voici les éléments de réponse que nous pouvons vous fournir. La mise à jour du diagnostic et la production du bilan environnemental sont bien à réaliser impérativement. Il demeure une incertitude en ce qui concerne les études de ZAENR, à voir.   Nous soulignons le fait qu’il n’y a pas de découpage en deux tranches. Il s’agit bien d’un marché forfaitaire classique, plus un marché à bons de commandes pour les imprimables dans une limite de 10 000 €.   Nous restons disponibles en cas de besoin.

04/08/26 à 18h08 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour les 15 pages maximum attendues pour le mémoire technique ne concernent que la méthodologie pour accompagner les élus et conduire la révision du PLU. Les moyens techniques et humains dont dispose le bureau d'étude ainsi que ses références en matière de PLU seront développés dans un document annexe à la note technique. Ce document précisera de manière la plus précise possible le nombre de réunions, leur durée et le type de réunion, COPIL, COPIL Thématique restreint etc.. J'espère que ces réponses répondent à vos questionnements. Cordialement.

04/08/26 à 10h15 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour Pas forcément. Si le bureau d'études estime avoir la compétence suffisante en droit de l'urbanisme et de l'environnement, la présence d'un cabinet d'avocats n'est pas nécessaire. le bureau d'études devra cependant justifier de cette compétence. Cordialement.