Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions Ministère de l'Intérieur Plateaux pour repas
Prestations de traiteurs et plateaux-repas pour les services de l'Etat
Prestations de traiteurs et plateaux-repas pour les services de l'Etat et certains établissements publics en région Auvergne-Rhône-Alpes
Client
Ministère de l'Intérieur
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
17 Lots
Clôture
09/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : 1A - Pause sucrée/salée et panier-repas circonstances classiques - Agglomération "Grand Bourg" (01)
Lot : 2A - Pause sucrée/salée et panier-repas circonstances classiques - Valence Romans Agglo (26)
Lot : 3A - Lot réservé aux structures insertion et handicap - Pause sucrée salée et panier-repas circonstances classiques - Grenoble Agglo (38)
Lot : 4A - Pause sucrée salée et panier-repas circonstances classiques - Saint-Etienne Métropole (42)
Lot : 5A - Pause sucrée salée et panier-repas circonstances classiques - Clermont Auvergne Métropole (63)
Lot : 6A1 - Lot réservé aux structures d'insertion - Pause sucrée - Métropole de Lyon (69)
Lot : 6A2 -Pause salée et panier-repas circonstances classiques - Métropole de Lyon (69)
Lot : 7A - Pause sucrée salée et panier-repas circonstances classiques - Grand Annecy (74)
Lot : 1B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Agglomération "Grand Bourg" (01)
Lot : 2B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Valence Romans Agglo (26)
Lot : 3B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Grenoble Agglo (38)
Lot : 4B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Saint-Etienne Métropole (42)
Lot : 5B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Clermont Auvergne Métropole (63)
Lot : 6B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Métropole de Lyon (69)
Lot : 7B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Grand Annecy (74)
Lot : 6C - Cocktail Gamme 3 et repas assis - Métropole de Lyon (69)
Lot : 8D - Pauses salées 100% locales en circuit-court - Métropole de Lyon (69)
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-97994 du 09/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
01, 26, 38, 42, 63, 69, 74
Annonce n°
26-97994
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SGAR PFRA
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Ordre et sécurité publics
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Accord-cadre interministériel de prestations de traiteurs et plateaux-repas pour les services de l'Etat (hors ministère des Armées) et certains établissements publics de l'Etat en région Auvergne-Rhône-Alpes
Description
:
Prestations de traiteurs et plateaux-repas pour les services de l'Etat et certains établissements publics en région Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant de la procédure
:
ed242309-5e99-4cd1-be36-56273fb52f8b
Identifiant interne
:
TRAITEUR_3_ARA_2027
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
MAPA en fonction de l'objet du marché (services de restauration)
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ain
(
FRK21
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
4,648,333.31
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
17
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
16
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
1A - Pause sucrée/salée et panier-repas circonstances classiques - Agglomération "Grand Bourg" (01)
Description
:
1A - Pause sucrée salée et panier-repas circonstances classiques - Agglomération "Grand Bourg" (01)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Options
:
Description des options
:
l'accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans ferme, reconductible tacitement deux (2) fois (1) an par tacite reconduction (soit 4 ans max)
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ain
(
FRK21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
33,333.33
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Technique
Description
:
45 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
environnementale
Description
:
10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Selon le règlement de consultation
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3081294?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
2A - Pause sucrée/salée et panier-repas circonstances classiques - Valence Romans Agglo (26)
Description
:
2A - Pause sucrée/salée et panier-repas circonstances classiques - Valence Romans Agglo (26)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
l'accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans ferme, reconductible tacitement deux (2) fois (1) an par tacite reconduction (soit 4 ans max)
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
30,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
technique
Description
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
environnementale
Description
:
10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Selon le RC
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3081294?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
3A - Lot réservé aux structures insertion et handicap - Pause sucrée salée et panier-repas circonstances classiques - Grenoble Agglo (38)
Description
:
3A - Lot réservé aux structures insertion et handicap - Pause sucrée salée et panier-repas circonstances classiques - Grenoble Agglo (38)
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
l'accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans ferme, reconductible tacitement deux (2) fois (1) an par tacite reconduction (soit 4 ans max)
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
70,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
PRIX
Description
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
technique
Description
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
environnementale
Description
:
10
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081294&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
4A - Pause sucrée salée et panier-repas circonstances classiques - Saint-Etienne Métropole (42)
Description
:
4A - Pause sucrée salée et panier-repas circonstances classiques - Saint-Etienne Métropole (42)
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
75,833.33
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
75,833.33
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
technique
Description
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
environnementale
Description
:
10
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3081294?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
5A - Pause sucrée salée et panier-repas circonstances classiques - Clermont Auvergne Métropole (63)
Description
:
5A - Pause sucrée salée et panier-repas circonstances classiques - Clermont Auvergne Métropole (63)
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
83,333.33
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Technique
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Environnementale
Description
:
10 pts
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3081294?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
6A1 - Lot réservé aux structures d'insertion - Pause sucrée - Métropole de Lyon (69)
Description
:
6A1 - Lot réservé aux structures d'insertion - Pause sucrée - Métropole de Lyon (69)
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,166,666.67
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Technique
Description
:
45 pts
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3081294?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
6A2 -Pause salée et panier-repas circonstances classiques - Métropole de Lyon (69)
Description
:
6A2 -Pause salée et panier-repas circonstances classiques - Métropole de Lyon (69)
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
technique
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
environnementale
Description
:
10 pts
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3081294?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
7A - Pause sucrée salée et panier-repas circonstances classiques - Grand Annecy (74)
Description
:
7A - Pause sucrée salée et panier-repas circonstances classiques - Grand Annecy (74)
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
23,333.33
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
prix
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
technique
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Environnementale
Description
:
10 pts
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3081294?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
1B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Agglomération "Grand Bourg" (01)
Description
:
1B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Agglomération "Grand Bourg" (01)
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ain
(
FRK21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
33,333.33
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
technique
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
environnementale
Description
:
10 pts
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081294&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
2B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Valence Romans Agglo (26)
Description
:
2B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Valence Romans Agglo (26)
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
30,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
prix
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
technique
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
environnement
Description
:
10 pts
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081294&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
3B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Grenoble Agglo (38)
Description
:
3B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Grenoble Agglo (38)
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
70,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
technique
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
environnementale
Description
:
10 pts
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081294&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
4B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Saint-Etienne Métropole (42)
Description
:
4B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Saint-Etienne Métropole (42)
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
75,833.33
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
prix
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
technique
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
environnementale
Description
:
10 pts
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081294&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
5B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Clermont Auvergne Métropole (63)
Description
:
5B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Clermont Auvergne Métropole (63)
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
83,333.33
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
technique
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Environnementale
Description
:
10 pts
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3081294?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
6B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Métropole de Lyon (69)
Description
:
6B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Métropole de Lyon (69)
Identifiant interne
:
14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,333,333.33
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
technique
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
environnementale
Description
:
10 pts
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081294&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
7B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Grand Annecy (74)
Description
:
7B - Traiteur gamme 1 et 2, paniers repas circonstances atypiques et plateaux-repas - Grand Annecy (74)
Identifiant interne
:
15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
23,333.33
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
50 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
technique
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
environnementale
Description
:
10 pts
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081294&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
6C - Cocktail Gamme 3 et repas assis - Métropole de Lyon (69)
Description
:
6C - Cocktail Gamme 3 et repas assis - Métropole de Lyon (69)
Identifiant interne
:
16
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
technique
Description
:
45 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
environnementale
Description
:
10 pts
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081294&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
8D - Pauses salées 100% locales en circuit-court - Métropole de Lyon (69)
Description
:
8D - Pauses salées 100% locales en circuit-court - Métropole de Lyon (69)
Identifiant interne
:
17
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523000
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
16,666.67
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
technique
Description
:
40 pts
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
environnementale
Description
:
10 pts
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3081294&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 16:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SGAR PFRA
Numéro d’enregistrement
:
17690000900034
Adresse postale
:
33 rue moncey
Ville
:
LYON
Code postal
:
69300
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Aurélia CHANAL
Adresse électronique
:
aurelia.chanal@auvergne-rhone-alpes.gouv.fr
Téléphone
:
0472616840
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal adminsitratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
17690005800015
Adresse postale
:
184 rue Duguesclin
Ville
:
LYON
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone
:
04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement
:
30010036013855
Adresse postale
:
3 RUE DE LA CHARITE
Ville
:
LYON
Code postal
:
69268
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
47adfdac-e482-41ab-9baf-859f057fbd02
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
09/10/2026
à 13:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2026
29 jours
pour répondre à ce marché