Prestations de services traiteur

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville d'Alès
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21300007800013
Ville : Alès
Code Postal : 30115
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qlWReG1TnU
Identifiant interne de la consultation : 2026TRAITVA
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction Commande Publique - Ingénierie du Batiment - service marchés publics
Adresse mail du contact : valentin.coudene@alesagglo.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 466564369
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Précisé dans le règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Précisé dans le règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Précisé dans le règlement de la consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 14 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Ville d'Alès (acheteur public)
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de services traiteur
Code CPV principal
Descripteur principal : 55520000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne des prestations de services traiteur.
Les prestations sont réparties en 2 lots :
Lot 1 : Dîners de gala. Accord-cadre mono attributaire - Sans montant minimum annuel - Montant maximum annuel : 35 000,00 Euros HT
Lot 2 : Féria de l'ascension. Accord-cadre mono attributaire - Sans montant minimum annuel - Montant maximum annuel : 20 000,00 Euros HT
Au titre de chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. Organisation chargée des procédures de médiation et recours : Tribunal administratif de Nîmes. Les prix sont fermes, actualisables la première année et révisables annuellement. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est prévue. Financement du marché : fonds propres de la Ville d'Alès. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).
Lieu principal d'exécution du marché : Ville d'Alès
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 - Dîners de gala
Code CPV principal : 55520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Alès
Description du lot : Lot 2 - Féria de l'Ascension
Code CPV principal : 55520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Alès
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Au titre du lot 1, il est imposé une dégustation afin de juger la qualité culinaire et la qualité de présentation des mets proposés par le candidat. Les modalités sont précisées à l'article 5.2 du RC.
Date d'envoi du présent avis : 21/09/2026
Mots clés: Repas, traiteur