Prestations de services traiteur pour les cérémonies des voeux

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, avec un montant maximum annuel de 35 000€HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Client

Alès - Service de la Commande Publique - Alès Agglomération

Marché

-

Région

Occitanie

Procédure

Procédure adaptée à une enveloppe

Publié le

21/09/2026

Alloti

Non

Clôture

14/10/2026
Moins de 5 jours

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
ae _et annexe 1_.docx
231.6 KB
bpu.doc
310.5 KB
cadre reponse technique.odt
323.51 KB
ccap.pdf
531.42 KB
cctp.pdf
199.5 KB
reglement de la consultation.pdf
356.01 KB
reglement de la consultation.pdf
356.01 KB
fichecsl.action
163.92 KB
Aperçu du document

Détails de l'avis

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Alès Agglomération
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006691800018
Ville : Ales
Code Postal : 30100
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_H5lOFZrzaN
Identifiant interne de la consultation : 2026TRAITAA
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction Commande Publique - Ingénierie du Batiment - service marchés publics
Adresse mail du contact : valentin.coudene@alesagglo.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 466564369
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Précisé dans le règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Précisé dans le règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Précisé dans le règlement de la consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 14 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Alès Agglomération (acheteur public)
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de services traiteur pour les cérémonies des voeux
Code CPV principal
Descripteur principal : 55520000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, avec un montant maximum annuel de 35 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lieu principal d'exécution du marché : Alès Agglomération
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 21/09/2026
Mots clés: Repas, traiteur

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Alès Agglomération
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006691800018
Ville : Ales
Code Postal : 30100
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_H5lOFZrzaN
Identifiant interne de la consultation : 2026TRAITAA
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction Commande Publique - Ingénierie du Batiment - service marchés publics
Adresse mail du contact : valentin.coudene@alesagglo.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 466564369
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Précisé dans le règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Précisé dans le règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Précisé dans le règlement de la consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 14 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Alès Agglomération (acheteur public)
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de services traiteur pour les cérémonies des voeux
Code CPV principal
Descripteur principal : 55520000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, avec un montant maximum annuel de 35 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lieu principal d'exécution du marché : Alès Agglomération
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 21/09/2026
Mots clés: Repas, traiteur

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