GESTION DES DÉCHETS ET PRESTATIONS AFFERENTES ( 13 LOTS…

Avis de marché - Avis n° 26-108487 du 06/11/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 69

Annonce n° 26-108487

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : INSA LYON

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : GESTION DES DÉCHETS ET PRESTATIONS AFFERENTES

Description : Le présent marché a pour objet la collecte, le tri, le transport, la valorisation et/ou le traitement des déchets générés par les activités d’enseignement, de recherche, de restauration ou de fonctionnement de l’INSA, hors déchets spéciaux (déchets chimiques, biologiques, radioactifs, piles, batteries), ainsi que la mise à disposition de bennes et leurs manutentions éventuelles.

Identifiant de la procédure : d23c609c-deef-4ffd-bdd6-a52491cf9933

Identifiant interne : M 26.0002

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Villeurbanne

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 0

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 0

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : COLLECTE, TRANSPORT, TRI, VALORISATION ET/OU TRAITEMENT DE PLUSIEURS TYPES DE DÉCHETS : DÉCHETS INDUSTRIELS BANALS EN MÉLANGÉ ET DÉCHETS INDUSTRIELS VALORISABLES (DIV) NON TRAITES PAR AILLEURS

Description : Le présent marché a pour objet la collecte, transport, tri, stockage, valorisation et/ou traitement de plusieurs types de déchets : Déchets industriels banals en mélange et déchets d’emballage recyclables non traités par ailleurs.

Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VILLEURBANNE

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 08:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : MISE A DISPOSITION DE BENNES, TRANSPORT, VALORISATION ET/OU TRAITEMENT DES DÉCHETS INDUSTRIELS BANALS (DIB)

Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de prestations de mise à disposition de bennes, ainsi que la collecte, le transport, la valorisation et le traitement des déchets industriels banals, à la demande de la Direction de la Logistique de l’INSA Lyon.

Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : RHONE

Ville : VILLEURBANNE

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 08:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : INSA LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : COLLECTE, TRANSPORT, VALORISATION ET/OU TRAITEMENT DES DÉCHETS SUIVANTS : PAPIERS ET CARTONS HORS ARCHIVES CONFIDENTIELLES

Description : Le présent marché a pour objet la collecte, le transport, la valorisation et/ou le traitement des déchets suivants: Papiers et cartons hors archives confidentielles.

Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VILLEURBANNE

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 08:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : INSA LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : COLLECTE, TRANSPORT, VALORISATION ET/OU TRAITEMENT DES DÉCHETS FERMENTESCIBLES DES RESTAURANTS CONDITIONNÉS EN CUVE A DÉPRESSION

Description : Le présent marché a pour objet de collecter (pomper), transporter, valoriser et/ou traiter des déchets fermentescibles des restaurants conditionnés en cuve à dépression.

Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VILLEURBANNE

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 08:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : INSA LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : COLLECTE, TRANSPORT, VALORISATION ET/OU TRAITEMENT DE DĖCHETS D'ĖQUIPEMENT ĖLECTRIQUES ET ĖLECTRONIQUES (D.E.E.E)

Description : Le présent marché a pour objet l’enlèvement, transport, valorisation et/ou traitement des déchets suivants : Déchets d’équipements électriques et électroniques (D.E.E.E.)

Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VILLEURBANNE

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 08:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : INSA LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : COLLECTE, TRANSPORT, VALORISATION ET/OU TRAITEMENT D'ARCHIVES CONFIDENTIELLES

Description : Le présent marché a pour objet l’enlèvement, transport, valorisation et/ou traitement des déchets suivants : Archives confidentielles Les prestations attendues sont les suivantes : - La mise à disposition de bennes spécialisées verrouillables - Le transport par route des archives vers le lieu de traitement - Le traitement adapté des archives confidentielles - Le suivi administratif et technique des opérations : bilan quantitatif et qualitatif mensuel et annuel, facturation, fourniture des certificats de destruction des archives confidentielles

Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : RHONE

Ville : VILLEURBANNE

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 08:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : INSA LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOCATION ET ENTRETIEN DE CONTENEURS DESTINÉS A LA COLLECTE DE DÉCHETS

Description : Le présent marché a pour objet la location et entretien de conteneurs destinés à la collecte de déchets : • Conteneurs pour DIB en mélange (conteneurs gris) • Conteneurs pour déchets recyclables (conteneurs verts à couvercle jaune) • Conteneurs pour papiers et cartons (conteneurs gris à couvercle bleu clair) Les prestations attendues sont les suivantes : - Mise à disposition des conteneurs sur le site - Identification des conteneurs en fonction de leur emplacement - Entretien semestriel du parc - Suivi administratif et technique des opérations : bilan quantitatif et qualitatif, facturation, relevé annuel des factures et des bilans d’intervention

Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : RHONE

Ville : VILLEURBANNE

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 08:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : INSA LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : MANUTENTION NETTOYAGE ET DÉSINFECTION DES CONTENEURS A DÉCHETS

Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 63111000 Services de manutention de conteneurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VILLEURBANNE

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 08:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : INSA LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : COLLECTE, TRANSPORTS, TRI ET ÉVACUATION DES CORBEILLES EXTÉRIEURES

Description : Le présent marché a pour objet la collecte, transport tri et évacuation des corbeilles extérieures. Les prestations attendues sont les suivantes : - La collecte des déchets contenus dans les corbeilles extérieures du site - La collecte des déchets tombés à proximité des corbeilles extérieures - L’évacuation des déchets vers les conteneurs à déchets adéquats en vue de leur traitement - La fourniture des sacs plastiques nécessaires - Le suivi administratif et technique des opérations : bilan quantitatif et qualitatif, facturation, relevé annuel.

Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VILLEURBANNE

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 08:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : INSA LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS VERTS BRANCHES, FEUILLES

Description : Le présent marché a pour objet l’enlèvement, transport, valorisation et / ou traitement des déchets verts branches, feuilles… Les prestations attendues sont les suivantes : - La collecte des déchets verts dans le parc logistique - Le transport par route des déchets - La valorisation et/ou le traitement des déchets selon les filières appropriées - Le suivi administratif et technique des opérations : bilan quantitatif et qualitatif, facturation, relevé annuel des factures et des tonnages, fourniture des bordereaux de suivi le cas échéant Conteneurs pour DIB en mélange (conteneurs gris)

Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VILLEURBANNE

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 08:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : INSA LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : COLLECTE, TRANSPORT, TRI, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS RECYCLABLES ISSUS DES ACTIVITES DE BUREAU (LOT RESERVE)

Description : Le présent marché a pour objet la collecte, transport, recyclage et valorisation des déchets recyclables issus des activités de bureaux Les prestations attendues sont les suivantes : - La mise à disposition de corbeilles de tri - La collecte des déchets préalablement triés à la source par les personnels de l’INSA Lyon - Le transport par route de ces déchets vers la plateforme de tri - La valorisation et/ou le traitement des déchets selon les filières appropriées - Le cas échéant, la fourniture de matériel de tri sélectif - L’assistance du titulaire à la mise en place des prestations et la sensibilisation des personnels INSA aux gestes de tri - Le suivi administratif et technique des opérations : bilan quantitatif et qualitatif, suivi par lieux principaux de production, facturation, relevé annuel des tonnages, bordereaux de suivi des déchets et attestations de valorisation des déchets

Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VILLEURBANNE

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 08:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : INSA LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : COLLECTE TRANSPORT, VALORISATION ET/OU TRAITEMENT DES DECHETS FERMENTESCIBLES DES BATIMENTS D’ENSEIGNEMENT CONDITIONNES EN BIO-SEAUX DE 10 LITRES (LOT RESERVE)

Description : Le présent marché a pour objet la collecte et traitement des déchets fermentescibles des bâtiments d’enseignement de l’INSA conditionnés en Bio-seaux de 10 L Les prestations attendues sont les suivantes : - La mise à disposition en location, de Bio-seau de 10 litres ; - La collecte des déchets fermentescibles conditionnés en Bio-seau de 10 litres - La prise en charge des Bio-seau pleins - la restitution en retour des bacs vides, nettoyés et désinfectés utilisés pour la collecte suivante - Le transport par route des déchets - La valorisation et/ou le traitement des déchets par compostage ou méthanisation ; - Le suivi administratif et technique des opérations : bilans quantitatif et qualitatif, relevés annuels des factures et des tonnages, document d'accompagnement commercial et tenue du registre réglementaire. De manière très exceptionnelle, l’INSA peut demander la fourniture de quelques bio-seaux de 20 litres.

Identifiant interne : LOT 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : RHONE

Ville : VILLEURBANNE

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 08:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : INSA LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : COLLECTE TRANSPORT, VALORISATION ET/OU TRAITEMENT DES DECHETS FERMENTESCIBLES DU RESTAURANT LE THELEME DE L’INSA LYON CONDITIONNES EN CONTENEURS DE 120 LITRES (LOT RESERVE)

Description : Le présent marché a pour objet la collecte et traitement des déchets fermentescibles du restaurant Le Thélème de l’INSA Lyon conditionnés en bacs de 120 L. Les prestations attendues sont les suivantes : - La mise à disposition en location, de 1 bac roulant de 120 L ; - La collecte des déchets fermentescibles conditionnés en conteneurs de 120 L ; - La prise en charge des bacs pleins - la restitution en retour des bacs vides, nettoyés et désinfectés utilisés pour la collecte suivante - Le transport par route des déchets, - La valorisation et/ou le traitement des déchets par compostage ou méthanisation ; - Le suivi administratif et technique des opérations : bilans quantitatif et qualitatif, relevés annuels des factures et des tonnages, document d'accompagnement commercial et tenue du registre réglementaire.

Identifiant interne : LOT 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VILLEURBANNE

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/12/2026 à 08:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : INSA LYON

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : INSA LYON

Numéro d’enregistrement : 19690192000013

Adresse postale : 20 avenue Albert Einstein

Ville : VILLEURBANNE

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : marches.publics@insa-lyon.fr

Téléphone : 04 72 43 85 31

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : 176 900 058 00015

Adresse postale : 184 rue Duguesclin

Ville : Lyon Cedex 03

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : marches.publics@insa-lyon.fr

Téléphone : 04 72 43 85 31

Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6b6db70d-72db-48f0-9a9f-86b7c4012af9 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 06/11/2026 à 16:29

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026

GESTION DES DÉCHETS ET PRESTATIONS AFFERENTES ( 13 LOTS )

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Codes CPV

Lots

Détails de l'avis

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