Marché de prestations d'assurances pour les besoins du Syndicat mixe de l'aéroport de Saint-Etienne Loire

L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique.

Client

SYNDICAT MIXTE DE L'AÉROPORT SAINT-ETIENNE LOIRE

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

06/11/2026

Alloti

6 Lots

Clôture

08/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
lot 2 annexe cctp - commission sécurité pv aerogare visite du 040423 smasel.pdf
588.3 KB
bât a bâtiment aérogare.pdf
527.16 KB
bât b bâtiment piste.pdf
423.19 KB
bât c bâtiment catex.pdf
204.81 KB
bât d bâtiment cci.pdf
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bât e bâtiment aéroclub.pdf
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bât f bâtiment de sécurité.pdf
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carte google map.jpg
283.82 KB
plan de masse.pdf
17.59 MB
lot 2 annexe cctp modele_aot_nonconstitutivedroitsreels_220125 smasel.docx
93.77 KB
vérif baes.pdf
1.92 MB
vérif désenfumage.pdf
3.41 MB
lot 2 annexe cctp extrait convention d'occupation smasel.docx
299.08 KB
0 annexe commune statuts arrêté préfectoral 2017 - smasel.pdf
460.88 KB
0 annexe commune statuts délib 21-21 modification - smasel.pdf
559.68 KB
0 annexe commune contrats assurance en cours - smasel.pdf
390.01 KB
0 cca cahier des clauses administratives - smasel.pdf
362.29 KB
lot 5 bdm ae - smasel.docx
153.46 KB
lot 1 auto ae - smasel.docx
159.73 KB
lot 1 auto cctp - smasel.pdf
428.1 KB
lot 1 auto cctp annexe relevé sinistralité - smasel.pdf
561.1 KB
lot 1 annexe extraits contrat uaf - smasel.pdf
898.83 KB
lot 2 dab ae - smasel.docx
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lot 2 dab annexe cctp inventaire informatique - smasel.xlsx
27.56 KB
lot 2 dab cctp - smasel.pdf
611.75 KB
lot 2 dab cctp annexe relevé sinistralité - smasel.pdf
171.51 KB
lot 3 ia ae - smasel.docx
153.49 KB
lot 3 ia cctp annexe relevé sinistralité - smasel.pdf
236.19 KB
lot 6 cyber ae - smasel.docx
154.15 KB
lot 6 cyber cctp - smasel.pdf
397.64 KB
reglement de consultation - smasel.pdf
408.22 KB
bât b bâtiment piste.pdf
423.19 KB
bât c bâtiment catex.pdf
204.81 KB
bât d bâtiment cci.pdf
442.94 KB
bât e bâtiment aéroclub.pdf
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17.59 MB
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11.47 MB
vérif baes.pdf
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lot 2 annexe cctp extrait convention d'occupation smasel.docx
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cg4263099-aapc.pdf
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correspondance-cg42-63099.pdf
3.86 KB
inspection systèmes thermodynamiques et ventilation chauffage 2026.pdf
11.47 MB
vérif extincteurs+ria.pdf
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vérification périodique annuelle installation électrique 2025.pdf
3.56 MB
0 annexe commune statuts délibération régie - smasel.pdf
1.54 MB
lot 5 bdm cctp - smasel.pdf
451.74 KB
lot 1 auto cctp annexe relevé sinistralité mission - smasel.pdf
385.12 KB
lot 2 dab annexe cctp inventaire materiel de sureté - smasel.xlsx
20.03 KB
lot 3 ia cctp - smasel.pdf
380.31 KB
lot 4 rdd ae - smasel.docx
153.39 KB
lot 4 rdd cctp - smasel.pdf
399.86 KB
lot 4 rdd cctp annexe relevé sinistralité - smasel.pdf
105.02 KB
lot 5 bdm annexe cctp inventaire materiel de sureté - smasel.xlsx
20.03 KB
lot 2 annexe cctp - commission sécurité pv aerogare visite du 040423 smasel.pdf
588.3 KB
bât a bâtiment aérogare.pdf
527.16 KB
bât f bâtiment de sécurité.pdf
424.05 KB
lot 2 annexe cctp modele_aot_nonconstitutivedroitsreels_220125 smasel.docx
93.77 KB
vérif extincteurs+ria.pdf
5.34 MB

Lot : 01 : Assurance Automobile. Assurance Automobile

CPV : 66514110 - Services d'assurance de véhicules à moteur

Lot : 02 : Assurance Dommages aux biens. Assurance Dommages aux biens

CPV : 66515200 - Services d'assurance de biens

Lot : 03 : Assurance Individuelle accident. Assurance Individuelle accident

CPV : 66512100 - Services d'assurance accidents

Lot : 04 : Assurance Responsabilité des dirigeants. Assurance Responsabilité des dirigeants

CPV : 66516400 - Services d'assurance responsabilité civile générale

Lot : 05 : Assurance Bris de machines. Assurance Bris de machines

CPV : 66515000 - Services d'assurance dommages ou pertes

Lot : 06 : Assurance Cyber Risques. Assurance Cyber Risques

CPV : 66517300 - Services d'assurance gestion des risques

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-108424 du 06/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-108424
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat Mixte de l'Aéroport Saint-Etienne Loire
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003087200028
Ville : SAINT-ETIENNE
Code postal : 42022
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 42
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-SEM-0009
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Question à poser via le profil acheteur
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Autres exigences économiques ou financières : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 08/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de prestations d'assurances pour les besoins du Syndicat mixe de l'aéroport de Saint-Etienne Loire
Code CPV principal - Descripteur principal : 66510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique
Lieu principal d'exécution du marché : FRK25 - Loire
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : 01 : Assurance Automobile. Assurance Automobile
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66514110
    Lieu d'exécution du lot : 2 rue Charles de Gaulles, 42022 ST ETIENNE
  • Description du lot : 02 : Assurance Dommages aux biens. Assurance Dommages aux biens
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515200
    Lieu d'exécution du lot : 2 rue Charles de Gaulles, 42022 ST ETIENNE
  • Description du lot : 03 : Assurance Individuelle accident. Assurance Individuelle accident
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66512100
    Lieu d'exécution du lot : 2 rue Charles de Gaulles, 42022 ST ETIENNE
  • Description du lot : 04 : Assurance Responsabilité des dirigeants. Assurance Responsabilité des dirigeants
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516400
    Lieu d'exécution du lot : 2 rue Charles de Gaulles, 42022 ST ETIENNE
  • Description du lot : 05 : Assurance Bris de machines. Assurance Bris de machines
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515000
    Lieu d'exécution du lot : 2 rue Charles de Gaulles, 42022 ST ETIENNE
  • Description du lot : 06 : Assurance Cyber Risques. Assurance Cyber Risques
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66517300
    Lieu d'exécution du lot : 2 rue Charles de Gaulles, 42022 ST ETIENNE
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026

17 jours

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