L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats peuvent faire l'offre sur les deux lots.Chacun des lots est mono attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché a pour objet des prestations de transports collectifs. Ils se subdivisent en deux lots.Lot 1 : il s'agit des prestations de transport dans le cadre des activités scolaires et non scolaires, en autocar ou minibus, sur la commune de Saint-Quentin-Fallavier et extra murs;Lot 2 : Il s'agit des prestations de transport de personnes (enfants et adultes) en période scolaire et extra-scolaire concernant les activités de la Maison des Habitants: accueil de loisirs, sorties loisirs, ateliers adultes, animations jeunes, Conseil Municipal enfants ou jeunes.
Client
MAIRIE DE SAINT QUENTIN FALLAVIER
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/05/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
06/06/2025 Marché clôturé
Lien source
bpu lot 1.xlsx
cctp lot 1 2025.docx
dde devis transport.xlsx
bpu lot 2.xlsx
cctp lot 2 2025.doc
dde devis transport.xlsx
ae.docx
ccap.docx
cadre de mémoire développement durable_marché de transports 2025 vf.doc
cadre de mémoire technique marché de transports 2025.doc
dc 1.doc
dc 2.doc
aws-dl-71146-rc.pdf
dl71146-aapc.pdf
Lot: Ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à Saint Quentin Fallavier Description : Ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à Saint Quentin Fallavier Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er septembre 2025.Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Lot: Transports de personnes à fréquences et destinations variables Description : Transports de personnes à fréquences et destinations variables Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er septembre 2025.Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Ce marché est clôturé
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