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Accord cadre de Transport par autocar avec chauffeur

Client

Mairie de Castelginest

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

15/06/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

20/07/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ


I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Mairie de Castelginest
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21310116500016
Code Postal : 31780
Ville : CASTELGINEST
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://mairie-castelginest.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9335_1166823.html
Identifiant interne de la consultation : 26-AC-FCS-06
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : BERNABEU Axel
email : service.marche@mairie-castelginest.fr
Tél : +33 562473193

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 20 Juillet 2026 à 14:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Le service des marchés publics
Critères d'attribution : Critère Coût pondéré à 60 %. Critère Qualité pondéré à 40 %.

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Accord cadre de Transport par autocar avec chauffeur
CPV - Objet principal : 60100000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Transports en autocar, en deux lots, commandés pour les sorties scolaires, extrascolaires pour les établissements de la commune. Ainsi qu'une navette pour les sorties des établissements scolaires vers la piscine.
Lieu principal d'exécution du marché : CASTELGINEST
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée hors taxes du besoin : 132000 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Transport.

Section 5 : Lots

Description du lot :
Transport scolaire régulier - Navette piscine municipale
CPV - Objet principal : 60130000.
 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 32000 Euros
Lieu d'exécution du lot : Castelginest 31780

Description du lot :
Transport extra-scolaire
CPV - Objet principal : 60130000.
 Estimation de la valeur hors taxes du lot : 100000 Euros
Lieu d'exécution du lot : Castelginest 31780


Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 16 Juin 2026



Mots-clés

Il reste 26 jours
pour répondre à ce marché

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