Mise à disposition d'un autocar pour le transport en commun des élèves du regroupement scolaire et leur accompagnant sur le site des écoles des communes de MOGNENEINS et PEYZIEUX / SAONE et selon un circuit

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : SIVOS MOGNENEINS PEYZIEUX/SAONE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25010139100010
Code Postal : 01140
Ville : MOGNENEINS
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : http://voixdelain.e-marchespublics.com
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Madame DUMAY
email : sivos.mogneneins.peyzieux@gmail.com
Tél : +33 646427429

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Se reporter au Règlement de Consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 23 Juillet 2026 à 10:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Mise à disposition d'un autocar pour le transport en commun des élèves du regroupement scolaire et leur accompagnant sur le site des écoles des communes de MOGNENEINS et PEYZIEUX / SAONE et selon un circuit

CPV - Objet principal : 60130000.

Type de marché : Services
Description succincte du marché : Mise à disposition d'un autocar pour le transport en commun des élèves du regroupement scolaire et leur accompagnant sur le site des écoles des communes de MOGNENEINS et PEYZIEUX / SAONE et selon un circuit et plans joints en annexes 2 et 3.
Lieu principal d'exécution du marché : MOGNENEINS et PEYZIEUX / SAONE
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Transport.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 18 Juin 2026