Accord-cadre de fournitures courantes et de services pour l'exploitation des réseaux gravitaires de collecte (eaux usées et eaux pluviales), le contrôle des installations privatives d'assainissement (collectif, non-collectif, pluvial), l'exploitation des postes de relevages (eaux usées et eaux pluviales) et le contrôle et exploitation des points d'eaux incendie (PEI).
Client
THONON AGGLOMERATION
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/09/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
02/10/2026
Lien source
7e6a2cf2-ad84-11f1-aea3-567217cf4cfb
annexe_iii_modele_de_rapport_controle_ac.docx
annexe_ii_carto_pr_ta_serte_2025.pdf
annexe_iv_rapport intervention.docx
annexe_i_carto_do_ta_2025.pdf
annexe_viii_rddeci_74_-_version_arrêté_prefectoral_2017-0009_du_23_février_2017.pdf
annexe_vii_contrôle de bon fonctionnement.docx
annexe_vi_modele-suivi _controle.xlsx
annexe_v_modele-tableau suivi intervention.xlsx
aoo - 2026-25 - ae.docx
aoo - 2026-25 - ae.pdf
aoo - 2026-25 - cctp.pdf
aoo-2026-25 - ccap.pdf
aoo-2026-25 __ dc4.docx
aoo-2026-25__ dc1.docx
aoo-2026-28___ dc2.docx
bpu-dqe_prestations service_vierge.xlsb
aws-dl-77115-rc.pdf
dl77115-aapc.pdf
Lot: Exploitation des réseaux gravitaires de collecte des eaux usées et pluviales Description : Exploitation des réseaux gravitaires de collecte des eaux usées et pluviales Lieu d'exécution : Ensemble du territoire 74200 THONON-LES-BAINS Durée à compter du 01/12/26 et jusqu'au 30/11/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduction de façon tacite jusqu'à son terme.La durée de la période de reconduction est de 2 ans.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Contrôle des installations privatives d'assainissement (collectif, non-collectif et pluvial) Description : Contrôle des installations privatives d'assainissement (collectif, non-collectif et pluvial) Lieu d'exécution : Ensemble du territoire 74200 THONON-LES-BAINS Durée à compter du 01/12/26 et jusqu'au 30/11/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduction de façon tacite jusqu'à son terme.La durée de la période de reconduction est de 2 ans.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Exploitation des postes de relevages (eaux usées et eaux pluviales) Description : Exploitation des postes de relevages (eaux usées et eaux pluviales) Lieu d'exécution : Ensemble du territoire 74200 THONON-LES-BAINS Durée à compter du 01/12/26 et jusqu'au 30/11/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduction de façon tacite jusqu'à son terme.La durée de la période de reconduction est de 2 ans.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Contrôle et exploitation des points d'eau incendie (PEI) Description : Contrôle et exploitation des points d'eau incendie (PEI) Lieu d'exécution : Ensemble du territoire 74200 THONON-LES-BAINS Durée à compter du 01/12/26 et jusqu'au 30/11/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduction de façon tacite jusqu'à son terme.La durée de la période de reconduction est de 2 ans.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
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