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Prestations d'entretien des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales, et de réalisation d'inspections télévisées

Client

Communauté Communes du Sud Territoire

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

12/08/2026

Alloti

Non

Clôture

15/09/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : a51b76be-feba-4400-9b66-54f9d24a0b43
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Communauté Communes du Sud Territoire
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24900024100268
Code Postal : 90100
Ville : Delle
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://cc-sud-territoire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2748_1177939.html
Identifiant interne de la consultation : 2026-45
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Chenut Maryse
email : maryse.chavanne@ccst90.fr
Tél : +33 384562607

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
se référer au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 15 Septembre 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : service assainissement de la CCST

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Prestations d'entretien des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales, et de réalisation d'inspections télévisées
CPV - Objet principal : 90470000.
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : territoire de belfort
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Assainissement, Curage.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 13 Aout 2026



Mots-clés

Il reste 24 jours
pour répondre à ce marché

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