Ce marché concerne les prestations d'inspections télévisées et de curage des égouts non visitables et visitables du type unitaire ou séparatif situés sur les communes de Grenoble-Alpes Métropole. L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 € HT sur 4 ans (reconductions y comprises) est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre MULTIATTRIBUTAIRE sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le montant de l'avance est fixé à 20 % du montant initial.
Client
GRENOBLE ALPES METROPOLE ASSAINISSEMENT
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/07/2026
Alloti
Non
Clôture
08/09/2026
Lien source
annexe_5.pdf
344cee0e-9437-11f1-9b00-567217cf4cfb
2026-engagement-d-insertion_itv.docx
2026-engagement-d-insertion_itv.pdf
arrete-zfe-du-7-juillet-2023.pdf
cahierdeprescriptions_recolement.pdf
liste-des-derogations-zfe.pdf
plaquette-la-zone-a-faibles-emissions-27-communes.pdf
annexe 2 v2.docx
annexe_1_itv_vf.pdf
annexe_2_itv_vf.pdf
annexe_3.pdf
annexe_4.pdf
acted_engagement.docx
bpu v5.xlsx
bpu_itv_vf.pdf
ccap.pdf
cctp.pdf
dqe.xlsx
declarationdesous_traitance.docx
reglementdelaconsultationvf.pdf
aws-mpi-1857742-rc.pdf
mpi1857742-aapc.pdf
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