Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour laCommune de SAINT JEAN EN ROYANS.

L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir :Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexesLot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexesLot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexesLot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité

Client

COMMUNE DE SAINT JEAN EN ROYANS

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

08/09/2026

Alloti

4 Lots

Clôture

16/10/2026
Moins de 5 jours

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
smacl-sinistralit-v-hicules.pdf
140.24 KB
annexe - inventaire dab.xlsx
192.71 KB
annexe - inventaire vam.xlsx
47.46 KB
cfdp - etat de sinistralité.pdf
319.65 KB
smacl - sinistralité dab.pdf
146.56 KB
smacl - sinistralité rc.pdf
133.03 KB
smacl - sinistralité véhicules.pdf
140.24 KB
etat de sinistralité 3s2cc0894.pdf
303.52 KB
smacletatsinistralitédommages.pdf
49.58 KB
smacletatsinistralitéflotteauto.pdf
31.5 KB
smacletatsinistralitérc.pdf
34.83 KB
aws-mpi-1870047-lot-1.docx
198.09 KB
aws-mpi-1870047-lot-2.docx
143.65 KB
aws-mpi-1870047-lot-3.docx
130.36 KB
aws-mpi-1870047-lot-4.docx
124.95 KB
aws-mpi-1870047-pc.docx
24.28 KB
aws-mpi-1870047-rc.pdf
963.36 KB
cfdp-etat-de-sinistralit-protection-juridique.pdf
319.65 KB
correspondance-mpi-1870047.pdf
3.25 KB
mpi1870047-aapc.pdf
24.27 KB
smacl-sinistralit-dab.pdf
146.56 KB
smacl-sinistralit-rc.pdf
133.03 KB
etat de sinistralité 3s2cc0894.pdf
303.52 KB
smacletatsinistralitédommages.pdf
49.58 KB
smacletatsinistralitéflotteauto.pdf
31.5 KB
smacletatsinistralitérc.pdf
34.83 KB
e11fc32e-c1c1-11f1-940d-567217cf4cfb
2.69 KB
Aperçu du document

Lot : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Description : Inventaires et sinistralité en annexes Lieu d'exécution : Hôtel de Ville 26190 Saint Jean en Royans Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non

Lot : Assurance des responsabilités et des risques annexes Description : Inventaires et sinistralité en annexes Lieu d'exécution : Hôtel de Ville 26190 Saint Jean en Royans Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non

Lot : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Description : Inventaires et sinistralité en annexes Lieu d'exécution : Hôtel de Ville 26190 Saint Jean en Royans Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non

Lot : Assurance de la protection juridique de la collectivité Description : Sinistralité en annexe Lieu d'exécution : Hôtel de Ville 26190 Saint Jean en Royans Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non

Détails de l'avis

5 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de GAILLARD. Le marché prendra effet le 01 janvier 2027 à 0h00 pour une durée de 48 mois. Il expirera le 31 décembre 2030

Client :VILLE DE GAILLARD
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :13/10/2026

La présente procédure a pour objet la souscription du contrat d'assurance pour la SPL SUDEC.

Client :SUDEC
Région :-
Clôture :19/10/2026

Souscription des contrats d'assurance pour la commune de Saint-Jouan de l'Isle

Client :COMMUNE DE SAINT JOUAN DE L ISLE
Région :Bretagne
Clôture :16/11/2026

Souscription des contrats d'assurance pour la commune de Brasparts

Client :COMMUNE DE BRASPARTS
Région :Bretagne
Clôture :28/10/2026

Souscription des contrats d'assurance pour la commune de FAYMOREAU

Client :Commune de Faymoreau (85)
Région :Pays de la Loire
Clôture :02/11/2026

SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE BRESSON

Client :Commune de Bresson (38)
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :12/10/2026

Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de SOUVIGNY

Client :SOUVIGNY
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :08/10/2026

appel d'offre ouvert pour la Souscription des contrats d'assurances pour la ville de SERRIS- 4 lots

Client :Ville de Serris (77)
Région :Île-de-France
Clôture :06/11/2026

Souscription des contrats d'assurances pour la Commune de Saint-Aignan

Client :COMMUNE DE SAINT AIGNAN
Région :Bretagne
Clôture :02/11/2026

La présente mise en concurrence a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel affilié à la CNRACL de la ville de Saint-Thibault-des-Vignes.

Client :Ville de Saint Thibault des Vignes (77)
Région :Île-de-France
Clôture :27/10/2026