Actualisation du Schéma Directeur d'Assainissement collectif

Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'une étude d'actualisation du schéma directeur d'assainissement collectif sur le territoire de la Commune d'Aubenas, commune sur laquelle la collectivité Ville d'Aubenas est compétente en matière de collecte et transport des eaux usées.

Client

COMMUNE D'AUBENAS

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

28/10/2026

Alloti

Non

Clôture

30/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
m2026 030_acte d'engagement.doc
57.74 KB
m2026 030_annexe a - dpgf et bpu.xlsx
38.43 KB
m2026 030_annexe b - crt.xlsx
40.63 KB
m2026 030_ccap.pdf
298.97 KB
m2026 030_cctp.pdf
583.77 KB
m2026 030_reglement de consultation.pdf
283.08 KB
aws-mpi-1896620-rc-v2.pdf
283.08 KB
correspondance-mpi-1896620.pdf
3.8 KB
mpi1896620-aapc.pdf
30.14 KB
af5ca15a-d480-11f1-a5b9-974c0d4d0e10
29.46 KB
Q
Question n°2 Bonjour, Le DCE (y compris celui avec le lien) ne concerne pas l'actualisation du schéma directeur assainissement. Serait-il possible d'avoir les documents associés à cette consultation? Bien cordialement
R
30/10/26 à 09h55 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Après vérification, une erreur s'est bien glissée et le lien renvoyait sur l'autre consultation. Nous venons de modifier. Merci de nous indiquer si le problème persiste. Bien cordialement,
Q
Message de l'acheteur
R
30/10/26 à 09h54 : Modification du DCE : M2026 030 : Actualisation du Schéma Directeur d’Assainissement collectifModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Question n°1 Bonjour, Il semblerait que le DCE publié ne soit pas celui du bon marché "MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE, JURIDIQUE, ADMINISTRATIVE, DE CONSEIL ET D’ACCOMPAGNEMENT POUR LE RECOUVREMENT ET L’OPTIMISATION DE LA TAXE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - M2026 029" Pouvez-vous mettre à jour le DCE ? Merci par avance
R
30/10/26 à 09h20 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Vous ne vous êtes pas connecté sur la bonne consultation. La consultation en objet est publié ici : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1893518 Bien cordialement,

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-105319 du 29/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 07
Annonce n° 26-105319
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune D'Aubenas
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21070019100179
Ville : AUBENAS
Code postal : 07202
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 07
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : M2026 030
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Marches Publics
Numéro de téléphone du contact : +33 475878679
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 30/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Actualisation du Schéma Directeur d'Assainissement collectif
Code CPV principal - Descripteur principal : 90713100
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'une étude d'actualisation du schéma directeur d'assainissement collectif sur le territoire de la Commune d'Aubenas, commune sur laquelle la collectivité Ville d'Aubenas est compétente en matière de collecte et transport des eaux usées
Lieu principal d'exécution du marché : FRK22 - Ardèche, Périmètre de la Commune 07200 Aubenas
Durée du marché (en mois) : 20
Valeur estimée (H.T.) : 160000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2026

25 jours

pour répondre à ce marché

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