Souscription et gestion de services d'assurances pour le compte des résidents Adoma responsabilité civile et locative et effets personnels souscrite pour leur compte (article L. 112-1 du code des assurances)

Souscription et gestion de services d'assurances pour le compte des résidents Adoma responsabilité civile et locative et effets personnels souscrite pour leur compte (article L. 112-1 du code des assurances)

Client

ADOMA - Adoma Siège

Marché

-

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

01/10/2026

Alloti

Non

Clôture

12/11/2026

Site de dématérialisation

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apercu-4333769.pdf
1.93 MB
01_réglement de consultation.pdf
618.73 KB
02_acte d'engagement.pdf
647.17 KB
03_cahier des clauses administratives particulières.pdf
526.79 KB
04_ cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.pdf
572.75 KB
05_rapport annuel d'activité 2025.pdf
56.19 MB
06_note justificative du calcul de la prime.pdf
572.17 KB
07_contrat de résidence type.pdf
658.36 KB
Aperçu du document
Q
Bonjour, Afin de garantir l?égalité de traitement entre tous les candidats, nous vous remercions de bien vouloir nous transmettre pour le lot, un état de sinistralité sur les 3 dernières années, datant de moins de 3 mois avec l?en-tête de votre assureur. Cordialement. 5 octobre 2026 13:07 (heure de Paris)
R
Bonjour, Le dossier de consultation précise qu'il s'agit de la mise en place d'une nouvelle police d'assurance souscrite par Adoma, par conséquent, aucun relevé de sinistralité peut être communiqué aux candidats au titre de ce lot. Cordialement, 6 octobre 2026 12:37 (heure de Paris)
Q
Bonjour, Afin de garantir l?égalité de traitement entre tous les candidats, nous vous remercions de bien vouloir nous transmettre pour le lot, un état de sinistralité sur les 3 dernières années, datant de moins de 3 mois avec l?en-tête de votre assureur. Cordialement. 5 octobre 2026 13:07 (heure de Paris)
R
Bonjour, Le dossier de consultation précise qu'il s'agit de la mise en place d'une nouvelle police d'assurance souscrite par Adoma, par conséquent, aucun relevé de sinistralité peut être communiqué aux candidats au titre de ce lot. Cordialement, 6 octobre 2026 12:37 (heure de Paris)

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