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2027-01 ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES

Client

Mairie d'Arpajon

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

29/07/2026

Alloti

Non

Clôture

24/09/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ


I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Mairie d'Arpajon
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21910021100016
Code Postal : 91290
Ville : ARPAJON
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://arpajon91.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_995_1175991.html
Identifiant interne de la consultation : 2027_01
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : BESPALKO IRINA
email : responsable.commandepublique@arpajon91.fr
Tél : +33 169261716

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Les informations sont indiquées dans le RC du marché. Les prestations sont réservées aux mutuelles d'assurances, aux compagnies d'assurances, et à leurs intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurances conformément au Code des Assurances.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Les informations sont indiquées dans le RC du marché.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Les informations sont indiquées dans le RC du marché.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 24 Septembre 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le RC du marché

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : 2027-01 ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES
CPV - Objet principal : 66515000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES
Lieu principal d'exécution du marché : ville d'Arpajon
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Assurance.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 30 Juillet 2026



Mots-clés

Il reste 6 jours
pour répondre à ce marché

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