Assurance Dommages aux biens de l’Espace Clément Ader.
Client
Communauté d'Universités et Etablissements de Toulouse
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Appel d'offres
Publié le
12/09/2026
Alloti
Non
Clôture
06/11/2026
Moins de 5 jours
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Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-88386 du 11/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
31
Annonce n°
26-88386
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
COMUE de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Enseignement
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Assurance Dommages aux biens de l’Espace Clément Ader.
Description
:
Assurance Dommages aux biens de l’Espace Clément Ader.
Identifiant de la procédure
:
0bf5df44-040b-4edd-86c9-9d85d99971c3
Identifiant interne
:
2026-095
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66515000
Services d'assurance dommages ou pertes
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Assurance Dommages aux biens de l’Espace Clément Ader.
Description
:
Assurance Dommages aux biens de l’Espace Clément Ader.
Identifiant interne
:
2026-095
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66515000
Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
30/10/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3064409?orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3064409?orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMUE de Toulouse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMUE de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
COMUE de Toulouse
Organisation qui traite les offres
:
COMUE de Toulouse
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
COMUE de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
13002132200016
Adresse postale
:
41 allées Jules Guesde
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31013
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Point de contact
:
marché
Adresse électronique
:
marche@univ-toulouse.fr
Téléphone
:
05 61 14 80 10
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
17310005800010
Adresse postale
:
68 rue Raymond IV
Ville
:
Tououse
Code postal
:
31000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Greffe
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone
:
05 62 73 57 40
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
846f11e5-39ae-4107-b29a-dfb6c16bbefc
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
11/09/2026
à 15:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/09/2026
1 jours
pour répondre à ce marché