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Marchés d'assurances : dommages aux biens - responsabilité civile - flotte automobile

Client

Mairie de ROGNONAS

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

21/05/2025

Alloti

3 Lots

Clôture

10/07/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : f87d632f-caae-4756-9692-7ed7d599ffb6
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Mairie de ROGNONAS
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21130083500017
Code Postal : 13870
Ville : ROGNONAS
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://rognonas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5926_1096325.html
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : SPRUNCK Rose-Marie
email : marchespublics@rognonas.fr
Tél : +33 490903311

Section 3 : Procedure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des Assurances.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 10 Juillet 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Marchés d'assurances : dommages aux biens - responsabilité civile - flotte automobile
CPV - Objet principal : 66516000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : DOMMAGES AUX BIENS - RESPONSABILITE CIVILE - FLOTTE AUTOMOBILE
Lieu principal d'exécution du marché : ROGNONAS
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Assurance.

Section 5 : Lots

Description du lot n° 1 :
DOMMAGES AUX BIENS
CPV - Objet principal : 66515200.
 Lieu d'exécution du lot n° 1 : ROGNONAS

Description du lot n° 2 :
RESPONSABILITE CIVILE
CPV - Objet principal : 66516000.
 Lieu d'exécution du lot n° 2 : ROGNONAS

Description du lot n° 3 :
FLOTTE AUTOMOBILE
CPV - Objet principal : 66514110.
 Lieu d'exécution du lot n° 3 : ROGNONAS


Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 22 Mai 2025



Mots-clés

Ce marché est clôturé

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