Passation de marchés d'assurances pour les besoins de l'EPA de Saint-EtienneLot 1 : Responsabilité civile pour l'EPASE et ses filialesLot 2 : Accord-cadre assurances construction

Lot: Responsabilité civile et risques annexes Description : Responsabilité civile et risques annexes Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : Ce lot a une dure de 5 ans, jusqu'au 31/12/2031. Ce n'est pas un accord-cadre.

Lot: Accord Cadre Assurances Construction Description : Accord Cadre Assurances Construction Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Informations complémentaires : L'accord-cadre est exécuté par bons de commande. Son montant maximum est 450 000€TTC.