Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de RemillyType de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21570572400015
Code Postal : 57580
Ville : REMILLY
Groupement de commandes : Non
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts de la Commune de Rémilly
Client
Mairie de Remilly
Marché
Services
Région
-
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/03/2025
Alloti
Non
Clôture
16/04/2025 Marché clôturé
Lien source
Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
I. II. III. IV. V. VI.
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21570572400015
Code Postal : 57580
Ville : REMILLY
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/#entreprise
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : LIETZ Stéphane
email : contact@remilly.fr
Tél : +33 387646010
Section 3 : Procedure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverteCondition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Voir règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Voir règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 16 Avril 2025 à 10:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Services de la commune, par voie de bons de commande
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts de la Commune de RémillyCPV - Objet principal : 77310000.
Type de marché : ServicesDescription succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts de la Commune de Rémilly, d'une durée d'un an reconductible 3 fois (tacitement), avec un montant maximum annuel de 50 000 euros HT. Le présent accord-cadre porte sur les prestations suivantes et leur nombre annuel à titre indicatif : - Tonte des pelouses (8 passages par an) ; - Désherbage des arbres et arbustes (8 passages par an) ; - Ramassage des feuilles (4 passages par an) ; - Désherbage des murs et murets (4 passages par an). Dans le cadre du présent contrat, la commune entend mettre en place une gestion différenciée de ses espaces verts. Ainsi, le bordereau des prix unitaires comprendra un prix unitaire pour une tonte dite " classique " et un autre pour une tonte dite " différenciée ".
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Rémilly et ses deux annexes (Dain et Aubécourt)
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Espaces verts.
Section 6 : Informations Complementaires
Visite obligatoire : NonDate d'envoi du présent avis : 14 Mars 2025
Ce marché est clôturé
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