ACCORD-CADRE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE DIVERSES RÉSIDENCES DE VAL D'OISE HABITAT

Lot: Secteur OUEST- Agence de Cergy Description : Secteur OUEST- Agence de Cergy Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 07/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les trois lots de l'accord-cadre sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification.Ils sont renouvelables par reconduction tacite, trois (3) fois par périodes d'un (1) an, sans que leur durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans.Toutefois, il pourra être mis fin à chacun des lots précités de l'accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'OPH Val d'Oise Habitat, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La non reconduction d'un des lots de l'accord-cadre dans ces conditions n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire du lot qui ne pourra de plus, refuser sa reconduction.

Lot: Secteur SUD- Agence de Franconville Description : Secteur SUD- Agence de Franconville Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 07/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les trois lots de l'accord-cadre sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification.Ils sont renouvelables par reconduction tacite, trois (3) fois par périodes d'un (1) an, sans que leur durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans.Toutefois, il pourra être mis fin à chacun des lots précités de l'accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'OPH Val d'Oise Habitat, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La non reconduction d'un des lots de l'accord-cadre dans ces conditions n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire du lot qui ne pourra de plus, refuser sa reconduction.

Lot: Secteur EST- Agence de Sarcelles Description : Secteur EST- Agence de Sarcelles Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 07/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les trois lots de l'accord-cadre sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification.Ils sont renouvelables par reconduction tacite, trois (3) fois par périodes d'un (1) an, sans que leur durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans.Toutefois, il pourra être mis fin à chacun des lots précités de l'accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'OPH Val d'Oise Habitat, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La non reconduction d'un des lots de l'accord-cadre dans ces conditions n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire du lot qui ne pourra de plus, refuser sa reconduction.