ACCORD-CADRE DE FOURNITURES ET SERVICES - REALISATION DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES ESPACES VERTS POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE DE GIGNAC-LA-NERTHE

Lot: Prestations d'entretien des espaces verts de la commune Description : Prestations d'entretien des espaces verts de la commune Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de (UN) an renouvelable 3 (TROIS) fois partacite reconduction, la durée totale ne pouvant excéder 4 (QUATRE) ans.La non-reconduction est notifiée au titulaire au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire denotification du marché. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant maximum en € HT ne concerne que la partie à bons de commande.

Lot: Fourniture de végétaux et prestations de plantation Description : Fourniture de végétaux et prestations de plantation Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de (UN) an renouvelable 3 (TROIS) fois partacite reconduction, la durée totale ne pouvant excéder 4 (QUATRE) ans.La non-reconduction est notifiée au titulaire au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire denotification du marché. Fonds Communautaires : Non

Lot: Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres Description : Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de (UN) an renouvelable 3 (TROIS) fois partacite reconduction, la durée totale ne pouvant excéder 4 (QUATRE) ans.La non-reconduction est notifiée au titulaire au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire denotification du marché. Fonds Communautaires : Non

Lot: Prestations d'arrosage des espaces verts Description : Prestations d'arrosage des espaces verts Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de (UN) an renouvelable 3 (TROIS) fois partacite reconduction, la durée totale ne pouvant excéder 4 (QUATRE) ans.La non-reconduction est notifiée au titulaire au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire denotification du marché. Fonds Communautaires : Non

Lot: Prestations d'entretien des espaces verts des cimetières communaux (lot réservé*) Description : Prestations d'entretien des espaces verts des cimetières communaux (lot réservé*) Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de (UN) an renouvelable 3 (TROIS) fois partacite reconduction, la durée totale ne pouvant excéder 4 (QUATRE) ans.La non-reconduction est notifiée au titulaire au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire denotification du marché. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : * Lot 5 : Prestations d'entretien des espaces verts des cimetières communaux : Lot réservéconformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, qui permet de réserver desmarchés ou des lots à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code dutravail et à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 ducode de l'action sociale et des familles, ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploientune proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raisonde la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelledans des conditions normales. Conformément à l'article R. 2113-6 du code de la commandepublique, les structures devront employer une proportion minimale de travailleurs handicapés de50 %.