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Appels d'offres « prestation fonciere »

19 résultats

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Prestation d’animation foncière dans le cadre de la stratégie foncière du SEMEA

Client
SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DE LA RIVIERE ECOLE, DU RU DE LA MARE AU
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
-
Publié le
08/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
1 Lot

Clôture

16/11/2026
CPV
71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Voir le DCE (6 documents)

Travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire de la CCPO

Client
Cté Cnes du Pays de l'Ozon
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Appel d'offres
Publié le
06/10/2026
Alloti
4 Lots

Clôture

09/11/2026
CPV
71351810 - Services topographiques
Voir le DCE (14 documents)

PRESTATION D'ANIMATION FONCIERE DANS LE CADRE DE LA STRATEGIE FONCIERE DU SEMEA

Client
SEMEA - SYNDICAT MIXTE BASSINS VERSANTS RIVIERES ECOLE, RU MARE AUX EVEES ET LEURS AFFLUENTS
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
07/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non

Clôture

16/11/2026
CPV
71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Lien vers le DCE

PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ARCHITECTURALES FONCIERES DRONE (TAFD)

Client
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Marché
Services
Région
Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Appel d'offres
Publié le
06/10/2026
Alloti
4 Lots

Clôture

05/11/2026
CPV
71220000 - Services de création architecturale
Lien vers le DCE

Missions de Géomètres, de prestations topographiques, de détection des réseaux et prestations foncières – Lot 3

Client
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
07/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non

Clôture

30/10/2026
CPV
71351810 - Services topographiques
Voir le DCE (7 documents)

Prestation de numérisation et mise à disposition des archives techniques et foncières du patrimoine de la SMHLM

Client
SOCIÉTÉ MARTINIQUAISE D'HLM
Marché
Services
Région
Outre-Mer
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/10/2026
Alloti
Non

Clôture

30/10/2026
CPV
72252000 - Services d'archivage informatique
Voir le DCE (13 documents)

Fourniture d'une solution en Saas de prospection, d'audit et de valorisation foncière du patrimoine des filiales d'ALI et prestations afférentes

Client
ACTION LOGEMENT IMMOBILIER
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Marché négocié
Publié le
03/10/2026
Alloti
Non

Clôture

03/11/2026
CPV
72260000 - Services relatifs aux logiciels
Lien vers le DCE

MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RELATIFS À UNE MISSION D'AUDIT, DE CONSEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR L'OPTIMISATION ET LES DÉGRÈVEMENTS DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB)

Client
PARTENORD HABITAT
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/09/2026
Alloti
Non

Clôture

30/10/2026
CPV
79212100 - Services d'audit financier
Voir le DCE (18 documents)

Marché de prestations de géomètre

Client
Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice)
Marché
-
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Appel d'offres
Publié le
28/09/2026
Alloti
2 Lots

Clôture

28/10/2026
CPV
71351810 - Services topographiques
Voir le DCE (11 documents)

Prestations de geometre-expert dans le cadre du transfert de propriete des colleges au Departement du Territoire de Belfort

Client
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots

Clôture

28/10/2026
CPV
71351810 - Services topographiques
Voir le DCE (11 documents)

ACCORD-CADRE MOE

Client
Ardèche Habitat
Marché
-
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Appel d'offres
Publié le
17/09/2026
Alloti
3 Lots

Clôture

20/10/2026
CPV
71200000 - Services d'architecture
Voir le DCE (15 documents)

Missions topographiques et foncières de géomètre-expert sur le territoire de la commune de Pierrefeu du Var

Client
Mairie De Pierrefeu Du Var
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Appel d'offres
Publié le
06/10/2026
Alloti
Non

Clôture

02/11/2026
CPV
71351810 - Services topographiques
Lien vers le DCE
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Marché
Services
Région
Outre-Mer
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
13/09/2026
Alloti
Non

Clôture

16/10/2026
Moins de 5 jours
CPV
79311000 - Services d'études
Voir le DCE (5 documents)

Prestations de géomètres experts

Client
VILLE DE SAINT NAZAIRE
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/07/2026
Alloti
2 Lots

Clôture

15/10/2026
Moins de 5 jours
CPV
71251000 - Services d'architecture et de métrage vérification
Voir le DCE (16 documents)

Accord-cadre relatif à des prestations d'expertise-comptable portant sur l'analyse des demandes d‘indemnisation des préjudices économiques et des pertes d'exploitation occasionnées par les activités de SYTRAL Mobilités

Client
SYTRAL MOBILITÉS - TRANSPORT
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/09/2026
Alloti
2 Lots

Clôture

12/10/2026
Moins de 5 jours
CPV
79210000 - Services de comptabilité et d'audit
Voir le DCE (14 documents)

Extension des emprises foncières du Centre Technique Communautaire à Thionville (57)

Client
THIONVILLE FENSCH AGGLOMÉRATION
Marché
Travaux
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/09/2026
Alloti
2 Lots

Clôture

12/10/2026
Moins de 5 jours
CPV
45234116 - Travaux de construction de voies
Voir le DCE (26 documents)

MISSION DE SUIVI ANIMATION D'UNE OPERATION PROGRAMMEE D'AMELORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DES CENTRES VILLES DE CARVIN, D'HENIN-BEAUMONT ET DE MONTIGNY-EN-GOHELLE

Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION HÉNIN CARVIN
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/10/2026
Alloti
Non

Clôture

09/11/2026
CPV
71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Voir le DCE (13 documents)