Prestations de bureaux d'études géomètres, Topographes et géomètres experts, pour l'établissement de plans et documents fonciers pour les besoins de la Ville de L'Isle sur la Sorgue (3 lots)

Lot: LEVE TOPOGRAPHIQUE ET PRESTATIONS FONCIERES Description : LEVE TOPOGRAPHIQUE ET PRESTATIONS FONCIERES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois lors de chaque reconduction. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite, par période de 12 mois lors de chaque reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : Le montant maximum annuel de ce lot est fixé à 50 000€ HTLa valeur estimée du DQE du lot 1 est fixée à 30 000€ HT

Lot: LEVE DE BATIMENTS, PRODUCTION DE PLANS Description : LEVE DE BATIMENTS, PRODUCTION DE PLANS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois lors de chaque reconduction. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite, par période de 12 mois lors de chaque reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : La valeur estimée du DQE du lot 2 est fixée à 30 000€ HTLe montant maximum annuel pour ce lot est fixé à 35 000€ HT

Lot: ETABLISSEMENT DE DOCUMENTS FONCIERS - PRESTATIONS DE GEOMETRES EXPERTS Description : ETABLISSEMENT DE DOCUMENTS FONCIERS - PRESTATIONS DE GEOMETRES EXPERTS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois lors de chaque reconduction. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite, par période de 12 mois lors de chaque reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : La valeur estimée du DQE du lot 3 est fixée à 20 000€ HTLe montant maximum annuel pour ce lot est fixé à 25 000€ HT