Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants indiqués correspondent à des montants maximums et comprennent les prestations similaires envisagées.Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de levés topographiques et de missions entrant dans les champs des compétences des géomètres experts pour l'ensemble du patrimoines bâti et non bâti sur le territoire de la communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION HÉRAULT MÉDITERRANÉE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/09/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
24/10/2025
Lien source
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2_ ccap.pdf
3.1_cctp lot 1.pdf
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3.3_ cctp lot .pdf
3.3_ cctp lot 3.pdf
3.4_cctp lot 4.pdf
4.1_ bpu lot 1.xlsx
4.2_ bpu lot 2 - foncier.xlsx
4.3_ bpu lot 3-topo réseaux et bassin.xlsx
4.4_ bpu lot 4.xlsx
Lot: Missions de géomètre topographe Description : Mission de géomètre topographe, bathymétriques, architecturaux et de réseaux sur le territoire de la CAHM Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 15/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Missions de géomètre expert Description : Missions foncières de géomètre expert sur le territoire de la CAHM Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 15/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Missions de géomètre topographe spécifique aux réseaux et bassins Description : Missions de géomètre topographe spécifique aux réseaux et bassins Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 15/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Lot: Mission de géomètre topographe par drône et lidar Description : Missions de géomètre topographe par drône et lidar Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 15/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
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