Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit d'achat de fournitures de papier et d'articles de bureaux pour la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Sainte-Maxime.
Client
VILLE DE SAINTE-MAXIME
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/07/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
15/09/2026
Lien source
Lot: Fournitures et articles de bureau Description : Fournitures et articles de bureau Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, reconductible 3 fois par période d'un an.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) et du catalogue des prix publics du fournisseur auquel sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l'acte d'engagement.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:Minimum annuel HT: 15 000.00 € HTMaximum annuel HT: 40 000.00 € HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les prix s'entendent tous frais inclus. Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé.
Lot: Papier Description : Papier Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, reconductible 3 fois par période d'un an.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) et du catalogue des prix publics du fournisseur auquel sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l'acte d'engagement.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:Minimum annuel HT: 7 000.00 € HTMaximum annuel HT: 25 000.00 € HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les prix s'entendent tous frais inclus. Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé.
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