ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET PAPIER POUR COPIEUR ET IMPRIMANTE - LOT 1 FOURNITURES DE BUREAU TOUTES AGENCES LOGIAL-COOP

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture et livraison de fournitures de bureau pour les agences de Logial-COOP. La consultation concerne le lot n°1 dédié à la fourniture de bureau pour toutes les agences de Logial-COOP.Le lot n°1 s'inscrit dans le cadre d'un besoin décomposé comme suit: -Lot 1 (objet de la présente consultation) : Fournitures et livraison de fournitures de bureau pour l'ensemble des besoins de Logial-COOP (agence Kremlin-Bicêtre comprise) relancé sous la forme d'une procédure adaptée ; -Lot 2 : Fournitures et livraison de papiers pour copieur et imprimante (actuellement en cours d'exécution et ne couvrant pas les besoins de l'agence Kremlin-Bicêtre) ; -Lot 3 : Fournitures et livraison de papiers pour copieur et imprimante (uniquement pour l'agence Kremlin-Bicêtre) relancé sous la forme d'un marché conclu sans publicité ni mise en concurrence préalables, en application de l'article R.2122-8 du code de la commande publique. Dans le cadre d'une consultation passée en procédure adaptée et allotie en trois lots distincts, le pouvoir adjudicateur a décidé de conclure le lot n°3 selon une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable, en application de l'article R.2122-8 du code de la commande publique. L'accord-cadre s'exécute au fur et à mesure de la survenance du besoin via l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot fait l'objet d'une attribution et d'une analyse distincte. Chaque lot est mono-attributaire. Il sera attribué à un seul soumissionnaire. Le lot n°1 de l'accord-cadre est conclu conformément à l'article R.2162-4-2° du code de la commande publique dans les conditions financières suivantes?: - Montant minimum : Sans - Montant maximum annuel : 22 500 € HT - Montant maximum toutes reconductions comprises : 45 000 € HT Le candidat sera amené à remplir le BPU avec ses prix unitaires et à proposer un pourcentage de remise sur catalogue pour les fournitures non comprises dans les lignes du BPU.Le lot n°1 de l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification et jusqu'au 24 juin 2027. Le lot n°1 de l'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une période de 12 mois, sauf décision contraire de Logial-COOP adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au titulaire, 3 mois avant la date d'anniversaire du contrat. La durée totale du lot n°1 de l'accord-cadre ne pourra excéder le 24 juin 2028. Le titulaire de chaque lot de l'accord-cadre n'a pas la faculté de renoncer à sa reconduction.