Accord cadre à bons de commande de prestations de diagnostic structurel dans les lycées de la Région et les autres bâtiments régionaux en deux lots

Lot: Lot 01 : Département 13 - 84 - 04 - 05 Description : Prestations de diagnostic structurel dans les départements du 13, 84, 04, 05 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 03/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sera notifiée au titulaire, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de l'accord-cadre.Le titulaire peut refuser la reconduction au plus tard trois mois avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de démarrer la période suivante, par ordre de service, avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre, dès l'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre (ou dès que le montant maximum est trop proche pour permettre une nouvelle commande). Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Prestations de diagnostic structurel dans les départements du 13, 84, 04, 05Le marché ne comporte pas de montant minimum.Le montant maximum annuel du marché est de :- Lot 01 : 320 000 Euros HT

Lot: Lot 02 : Département 83 - 06 Description : Prestations de diagnostic structurel dans les départements du 83, 06 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 03/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sera notifiée au titulaire, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de l'accord-cadre.Le titulaire peut refuser la reconduction au plus tard trois mois avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de démarrer la période suivante, par ordre de service, avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre, dès l'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre (ou dès que le montant maximum est trop proche pour permettre une nouvelle commande). Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Prestations de diagnostic structurel dans les départements du 83,06Le marché ne comporte pas de montant minimum.Le montant maximum annuel du marché est de :- Lot 02 : 180 000 Euros HT