2025-0631 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES - AO2ICA25 (2025-2028)

Lot: STENT PÉRIPHÉRIQUE EN NITINOL AUTO-EXPANSIBLE PETITS ET GROS DIAMETRES Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er novembre 2025, jusqu'au 31 octobre 2026. Il est conclu pour une durée maximum de 3 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: STENT INTRA-HÉPATIQUE POUR T.I.P.S EN NITINOL AUTO-EXPANSIBLE PARTIELLEMENT RECOUVERT DE PTFe Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er novembre 2025, jusqu'au 31 octobre 2026. Il est conclu pour une durée maximum de 3 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: STENT AORTIQUE EN ALLIAGE DE CrCo NON SERTI EXPANSIBLE PAR BALLONNET POUR LE TRAITEMENT DES COARCTATIONS AORTIQUES NATIVES OU RECURRENTES Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er novembre 2025, jusqu'au 31 octobre 2026. Il est conclu pour une durée maximum de 3 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: VALVE CARDIAQUE BIOPROTHÉTIQUE D'ORIGINE PORCINE Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er novembre 2025, jusqu'au 31 octobre 2026. Il est conclu pour une durée maximum de 3 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: SYSTÈME D'EMBOLISATION D'ANEVRISME INTRACRANIEN EN FORME DE CAGE CONSTITUE D'UNE MAILLE AUTO EXPANSIBLE EN NITINOL TRESSE ET NOYAU EN PLATINE Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er novembre 2025, jusqu'au 31 octobre 2026. Il est conclu pour une durée maximum de 3 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: SYSTÈME D'OBTURATEUR MICROVASCULAIRE NITINOL AUTO-EXPANSIBLE DE FORME OVOIDE. Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er novembre 2025, jusqu'au 31 octobre 2026. Il est conclu pour une durée maximum de 3 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: IMPLANTS POUR FERMETURES DES COMMUNICATIONS INTER-VENTRICULAIRES PERIMEMBRANEUSES, CANAL ARTERIEL IMPLANTS POUR FERMETURES DES COMMUNICATIONS INTER-AURICULAIRES Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er novembre 2025, jusqu'au 31 octobre 2026. Il est conclu pour une durée maximum de 3 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: MONITEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er novembre 2025, jusqu'au 31 octobre 2026. Il est conclu pour une durée maximum de 3 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: VALVE CARDIAQUE BIOPROTHÉTIQUE PÉRICARDIQUE D'ORIGINE BOVINE SANS SUTURES Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er novembre 2025, jusqu'au 31 octobre 2026. Il est conclu pour une durée maximum de 3 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: STENT BILIAIRE AUTO-EXPANSIBLE BIODEGRADABLE EN POLYDIOXANONE Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er novembre 2025, jusqu'au 31 octobre 2026. Il est conclu pour une durée maximum de 3 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: BIOPROTHESE VALVULAIRE PULMONAIRE PERCUTANEE PERICARDE PORCIN Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er novembre 2025, jusqu'au 31 octobre 2026. Il est conclu pour une durée maximum de 3 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: VALVE CARDIAQUE BIOPROTHÉTIQUE PÉRICARDIQUE D'ORIGINE BOVINE Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale débute le 1er novembre 2025, jusqu'au 31 octobre 2026. Il est conclu pour une durée maximum de 3 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.