L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
HOPITAUX DE PROVENCE
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure négociée
Publié le
20/08/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
22/09/2025
Lien source
8102af5e-7fe8-11f0-814d-4aecddb86d12
01.00 - dce 2025-0582 - lettre de consultation.pdf
01.05 - dce 2025-0582 - lc - annexe 5 - nommage des pièces.pdf
01.06 - dce 2025-0582 - lc - annexe 6 - attestation_sur_l'honneur.doc
02.02 - dce 2025-0582 - ccap - annexe 2 - conditions de livraison particulières.pdf
02.03 - dce 2025-0582 - ccap - annexe 3 - etablissements ght13.pdf
03.01 - dce 2025-0582 - cctp - annexe 1a - catalogue des besoins global.pdf
03.01 - dce 2025-0582 - cctp - annexe 1b - catalogue des besoins par adhérents.pdf
mpi1695173-aapc.pdf
197cb538-803c-11f0-8b96-4aecddb86d12
Lot: PROTHESE VASCULAIRE EN POLYESTER TRICOTE ET POLYESTER TISSE, DOUBLE VELOURS, IMPREGNE DE COLLAGENE Description : PROTHESE VASCULAIRE EN POLYESTER TRICOTE ET POLYESTER TISSE, DOUBLE VELOURS, IMPREGNE DE COLLAGENE Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er novembre 2025 au 31 octobre 2026.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois par période de 12 mois, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période.La dernière période se terminera le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.
Lot: SYSTEME D'ASSISTANCE CIRCULATOIRE MONO-VENTRICULAIRE GAUCHE, IMPLANTABLE A FLUX CONTINU ET POMPE CENTRIFUGE A LEVITATION MAGNETIQUE TOTALE Description : SYSTEME D'ASSISTANCE CIRCULATOIRE MONO-VENTRICULAIRE GAUCHE, IMPLANTABLE A FLUX CONTINU ET POMPE CENTRIFUGE A LEVITATION MAGNETIQUE TOTALE Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er novembre 2025 au 31 octobre 2026.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois par période de 12 mois, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période.La dernière période se terminera le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.
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